Résultats de la recherche
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mai 2024
pdf 1,59 Mo RA-engagement-MEIE-mai-2024.pdf
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L'accueil des personnes en milieu carcéral dans le cadre des SARCA
pdf 1,65 Mo SARCE_accueil_pers_milieu_carceral_VF.pdf
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Rapport final du comité de transition de la Ville de Trois-Rivières
pdf 132 Ko rapport_liste_cttr.pdf
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Demande visant à obtenir les notes et avis en lien avec les études, les bilans et divers statistiques concernant le Programme de revenu de base.
pdf 234 Ko AI_M20242743_Doc_Prog_Rev_Base_MESS.pdf
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Guide sur les annexions
pdf 0,99 Mo guide_annexions.pdf
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Démarche à suivre dans le cadre du processus de relocalisation des propriétaires concernés par la création de la zone tampon à Rouyn-Noranda – Version de septembre 2025
pdf 158 Ko NAP_demarche_relocalisation_proprietaires_rouyn_noranda.pdf
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Si tu penses avoir vécu une agression sexuelle ou si tu as des doutes, cette brochure peut te concerner
pdf 6,48 Mo BR-Brochure-victime-agression-sexuelle.pdf
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Facture de restauration du 11 janvier 2022 de la Délégation générale du Québec à Londres
pdf 232 Ko Facture-restaurant-DGQL-janv2022-MRIF-20240412-004.pdf
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POL-1 Poursuite contre un policier - Allégation d’infraction criminelle et enquête indépendante
pdf 231 Ko DIR_POL-1_DPCP.pdf
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