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seulement pour le volet B. Consultez les règles budgétaires et de l’occupation pour plus de détails sur les montants accordés pour le volet B. Documents de…

gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/mesure-qualite-educative.PDF https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/mesure-qualite-educative.PDF…

00 $ Capitale-Nationale 2 Ministère de la Sécurité publique I Contrat de gré à gré Services professionnels 2023-09-11 1761207 Services de consultation en…

parents du conseil peuvent consulter les parents de l’école sur tout sujet lié aux services éducatifs. Sur quoi pourrait porter la consultation,…

t au reste du Québec. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur…

ca/cdn-contenu/adm/min/economie/publications-adm/formulaire/FO_SiiR_designation_etablissement.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/economie/…

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l'objet d'une publication ou d'une diffusion s'exerce par consultation…

MRC est invitée à consulter la définition d’« espaces sous-utilisés » prévue dans le glossaire du document d’OGAT. 8. Pour plus d’information sur les CES et…

qc.ca/fileadmin/lautorite/grand_public/publications/organisation/rapports-annuels/autorite/amf-rapport- annuel-institutions-financieres-2023.pdf [page consul…

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