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a également reçu les observations du Barreau du Québec, de l’Association du Barreau canadien, division du Québec, de l’Union des municipalités du Québec, de…

l’Union des municipalités du Québec (UMQ), l’Association des directeurs généraux des MRC du Québec (ADGMRCQ), l’Association des directeurs généraux des…

Des projets d’envergure au Québec PARTIE IV DES PROJETS D’ENVERGURE AU QUÉBEC 1 LA CITÉ VERTE Localisation : Québec Projet : Situé dans le quartier…

cerf de Virginie au Québec 2002-2008, Société de la Faune et des Parcs, gouvernement du Québec, Québec, 360 p. HUOT, M. et F. LEBEL (2012). Plan de gestion…

Ville de Québec; Loi sur les cités et villes; Code de la sécurité routière; Code municipal du Québec; Loi sur la Communauté métropolitaine de Montréal; Loi…

Malbaie (CjEm-3) Août 2025 Rapport préparé par : Artefactuel 40, rue Sainte-Catherine, Beauharnois (Québec) J6N 2P9 info@artefactuel.ca Site Web :…

l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche 1035, rue De La Chevrotière, 13e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-9754 Ce…

Ce décret entra en vigueur le 13 septembre 2001, date de sa publication à la Gazette officielle du Québec. Celui-ci constituait un comité de transition à…