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Résumés des projets financés en 2022 par le Programme 2022-2025 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

pdf 431 Ko RE_projets_finances_FRQNT_2022.pdf

milieux récepteurs environnants, cette approche permettra d’accélérer la transition vers l’économie circulaire au sein de l’industrie minière en favorisant…

Mise à jour : 28 octobre 2025

Analyse d’impact réglementaire - Plan d’action 2022-2025 - Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable

pdf 1,19 Mo 2022-0176_air.pdf

ainsi que 4 millions de dollars supplémentaires, soit 2 millions par année pour les exercices 2025-2026 et 2026-2027. 2 Les deux parties du plan d’action se…

Mise à jour : 13 juillet 2022

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3,39 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-mars2024.pdf

Plan d’action pour la réussite en enseignement supérieur 2021-2026 128 Le Plan d’action pour la réussite en enseignement supérieur 2021-2026 (Plan d’action)…

Mise à jour : 27 mars 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3,25 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

sur le budget 2022-2023. Un montant de 3 950 000 $ en 2022-2023, en 2023-2024, en 2024-2026, en 2025-2026 et en 2026-2027 est prévu pour cette mesure. Volet…

Mise à jour : 9 décembre 2022

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2,95 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mai-2022.pdf

sur le budget 2022-2023. Un montant de 3 950 000 $ en 2022-2023, en 2023-2024, en 2024-2026, en 2025-2026 et en 2026-2027 est prévu pour cette mesure. Volet…

Mise à jour : 18 mai 2022

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2,75 Mo regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

sur le budget 2022-2023. Un montant de 3 950 000 $ en 2022-2023, en 2023-2024, en 2024-2026, en 2025-2026 et en 2026-2027 est prévu pour cette mesure. Volet…

Mise à jour : 4 avril 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3,25 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

sur le budget 2022-2023. Un montant de 3 950 000 $ en 2022-2023, en 2023-2024, en 2024-2026, en 2025-2026 et en 2026-2027 est prévu pour cette mesure. Volet…

Mise à jour : 9 décembre 2022

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 1,78 Mo rapport-annuel-gestion-2022-2023-melccfp.pdf

(plaintes) à caractère environnemental, le suivi des manquements, les inspections de conformité, les urgences environnementales ou les inspections réalisées…

Mise à jour : 26 septembre 2023

Guide de la compagne ou du compagnon - Enseigniste

pdf 4,61 Mo GUICOM_enseigniste.pdf

effectuer la réception de la marchandise livrée par les fournisseurs : • précisez pourquoi une inspection rigoureuse de la marchandise livrée est nécessaire…

Mise à jour : 9 mai 2024

AINFR_2025-11424.xlsx

xlsx 7,85 Mo AINFR_2025-11424.xlsx

2019-02-22 102.45 CAD DRE ALEXANDRA PREVOST INC. PERIME 392 2424393 CHEQSTD 440 2019-02-20 28.31 CAD DRE CAROLINE AUGER INC. PERIME 392 2383688 CHEQSTD 440…

Mise à jour : 11 décembre 2025

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Analyse d’impact réglementaire - Plan d’action 2022-2025 - Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023

Guide de la compagne ou du compagnon - Enseigniste

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