Résultats de recherche

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2,36 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf

fonction du calendrier des établissements de crédit, un pourcentage de la subvention selon l’échéancier suivant : Mai 6,0 % De juin à janvier (pour chacun…

Mise à jour : 9 décembre 2022

Analyse d'impact réglemenataire concernant le projet de loi no 64 - Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements

pdf 0,93 Mo pl64_air.pdf

communication, et qui permet aux 1 Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes…

Mise à jour : 24 septembre 2021

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 1,09 Mo AIR_PL_PRP.pdf

communication, et qui permet aux 1 Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes…

Mise à jour : 10 août 2020

Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de règlement d’application de certaines dispositions de la Loi sur les renseignements de santé et de services sociaux

pdf 678 Ko 2023-0304_air.pdf

Loi sur les renseignements de santé et de services (RLRQ, c. R-22.1) (LRSSS) a été sanctionnée le 4 avril 2023. Cette loi établit un cadre juridique…

Mise à jour : 7 mars 2024

Pour la nouvelle école secondaire de Prévost, la ventilation de la somme de 226M$ pour la construction, les plans, l'évolution des coûts depuis le début du projet ainsi que le montant de la construction des nouvelles écoles depuis 2018.

pdf 880 Ko 24-771_Diffusion.pdf

5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 29 avril 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Mise à jour : 7 mai 2025

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

pdf 2,86 Mo Revison-modele-Rapport-final.pdf

consultations et constitue un réel défi. L’accessibilité organisationnelle renvoie notamment au calendrier scolaire et aux horaires institutionnels. Elle…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2,93 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-2022_MAI2021.pdf

d’abandon est le dernier jour ouvrable précédent Cours donnés en dehors du calendrier habituel 21 Pour les cours donnés en dehors du calendrier habituel, la…

Mise à jour : 21 janvier 2022

Utilisation des pesticides en terrain inculte – Guide d’apprentissage

pdf 3,59 Mo guide-apprentissage-utilisation-terrain-inculte.pdf

imazapyr) Résiduel (trifluraline) Résiduel (bromacil) 78 9.2.4 Calendrier d’application Les phytocides sont classés en fonction de leur calendrier…

Mise à jour : 25 juillet 2023

Mémoire concernant les amendements au projet de loi no 104, Loi modifiant diverses dispositions afin notamment de donner suite à certaines demandes du milieu municipal

pdf 326 Ko 2025-0188_memoire.pdf

sur la sécurité des piscines résidentielles, et ce, entre le 1er octobre 2025 et le 30 avril 2026. La date du 30 avril 2026 vise à donner au gouvernement un…

Mise à jour : 17 novembre 2025

État des connaissances du parc national Opémican

pdf 14,69 Mo RA_Etat-connaissances_Opemican.pdf

annuelles 30 Tableau 12 Les vents dominants et leur vitesse moyenne selon les saisons 31 Tableau 13 Le calendrier des temps géologiques 39 Tableau 14 Les…

Mise à jour : 16 octobre 2023

Résultats de recherche

Filtres

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

Analyse d'impact réglemenataire concernant le projet de loi no 64 - Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de règlement d’application de certaines dispositions de la Loi sur les renseignements de santé et de services sociaux

Pour la nouvelle école secondaire de Prévost, la ventilation de la somme de 226M$ pour la construction, les plans, l'évolution des coûts depuis le début du projet ainsi que le montant de la construction des nouvelles écoles depuis 2018.

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

Utilisation des pesticides en terrain inculte – Guide d’apprentissage

Mémoire concernant les amendements au projet de loi no 104, Loi modifiant diverses dispositions afin notamment de donner suite à certaines demandes du milieu municipal

État des connaissances du parc national Opémican

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca