Résultats de la recherche
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Les services d'accueil et autre des commissions scolaires
pdf 225 Ko SARCA_cadre_general_FR.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles
pdf 1,57 Mo analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf
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La Politique internationale du Québec - Le Québec dans le monde : s'investir, agir, prospérer
pdf 8,98 Mo PO-politique-internationale-du-Quebec-MRIF.pdf
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La Politique internationale du Québec – Le Québec dans le monde : s'investir, agir, prospérer
pdf 8,99 Mo PO-politique-internationale-du-Quebec-MRIF.pdf
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rapport-gt-jeunesse-complet-v2.pdf
pdf 3,79 Mo rapport-gt-jeunesse-complet-v2.pdf
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gtata-pecc-2019-11-rapport-complet.pdf
pdf 1,36 Mo gtata-pecc-2019-11-rapport-complet.pdf
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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant l'Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 (resserrement de l'octroi de contrat gré à gré dans le contexte de l'
pdf 125 Ko resserrement_octroi_contrat_gre_gre_covid_memoire.pdf
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Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout
pdf 1,27 Mo appareils_chauffage_mazout_air.pdf
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