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aux fins d’approvisionner une usine de transformation de bois, détenteurs de contrats de gré à gré et détenteurs de contrats sur le marché libre……………………………3…

annexe 1. 7. Déroulement du projet Comme convenu au Contrat de services professionnels avec un consultant ou une consultante en redressement financier (Contr…

par la formule suivante : (Contrat de base de 2021-2022* + EPA + Diesel + K) x 1,1136 . Où K = Y x tarif** du kilométrage au contrat x Nombre de jours de…

SECTION 1 DURÉE DU CONTRAT 7. Les dispositions de la présente annexe peuvent s’appliquer à un hors-cadre pour une période de 2 ans, de 3 ans, de 4 ans ou de…

Surveiller l’ensemble des contrats et des sous-contrats publics, notamment les processus d’adjudication et d’attribution des contrats; b) Appliquer les…

ii) un contrat de services professionnels sera conclu suite à l’appel d’offres, le cas échéant; iii) l’appel d’offres pour la réalisation des travaux sera…

fins d’approvisionnement d’une usine de transformation du bois, détenteurs de contrats de gré à gré et détenteurs de contrats sur le marché libre…

aux fins d’approvisionner une usine de transformation du bois, détenteurs de contrats de gré à gré et détenteurs de contrats sur le marché libre…

39 % Résultats 34 % Non atteinte 33 % Non atteinte Sans objet Sans objet Explication du résultat obtenu en 2024-2025 La cible est considérée comme non…

......................................................... 3 2. Bénéficiaires de GA, de PRAU, de contrats de gré à gré et acheteurs sur le marché libre touché…