Résultats de recherche

mettre à l’abri les enfants évacués (zone de refuge) Endroit choisi pour le point de rassemblement : Signature de la personne responsable du service de garde…

coûts excédants le coût maximal admissible établi lors de l’approbation du projet par le Canada et la signature de la lettre d’annonce par la ministre de la…

violence familiale, conjugale ou sexuelle. Signature de la personne qui atteste : ___________________________________ Date : _____________________________ Si…

les programmes Fonds Chantiers Canada-Québec volets grands projets (FCCQ-GP), Fonds Chantiers Canada-Québec volets grandes villes (FCCQ-VCGV), Nouveau Fonds…

ou son représentant Titre : Directrice générale des ressources contractuelles et immobilières. Signature : * Ce formulaire doit être complété et transmis…

t consacré aux drones civils et commerciaux dans l’est du Canada et possède huit zones aériennes restreintes approuvées par Transports Canada, permettant des…

la pertinence du plan individuel d’apprentissage. Signature de la personne responsable à Services Québec Signature de l’apprentie ou l’apprenti Signature de…

, dont au moins 40 % proviennent d’autres pays que le Canada ; OU - Compter au moins 50 participants et participantes d’autres pays que le Canada ; ▪…

Varroa destructor résistante à l’amitraze. Signature du responsable de l’apiculture Date ANNEXE 4 9 LISTE DES RESPONSABLES PROVINCIAUX DE L’APICULTURE AU CAN…

ACS Air Charter Service (Canada) Passenger Corp. Toronto 186 200,00 $ 186 200,00 $ 186 200,00 $ Abitibi-Témiscamingue,Nord-du- Québec * Trajet 10 : ACS Air…