Résultats de recherche

l’aménagement du territoire est négatif et ne permet pas d’assurer un aménagement durable et favorable à d’autres moyens de transport que la voiture. Il n’y…

développer un glissement. Il ne faudrait donc pas faire de lien direct entre les deux secteurs. Un autre exemple concerne la diapositive 28, laquelle est…

Clientèles ayant des besoins spéciaux S. O. S. O. ERROR:#REF! Autres contrats d’entretien Familles Section 3 : Autres dépenses Section 3 : Autres dépenses…

VISAGES DE LA CRIMINALITÉ...................................8 2.1.3 L’ORGANISATION DES SERVICES .......................................................8 2.2…

salle de séjour, bibliothèque, etc 10 8 8 400-499 Garage intérieur, remise, entrepôt, chambre froide, etc ( aire d’entreposage ) 9 7 9 210 Chambre à coucher…

minorité visible que le taux d’activité est le plus faible en 2021 (78,8 %), soit 9 points de pourcentage de moins que les autres femmes et 10 points de…

services visés (mesure de départ : 8,3/10 en 2022-2023) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles - ≥ 8,3/10 - ≥ Résultat au 31 mars 2025 (± 5 %)…

21 (article 8) oblige déjà les employés et les utilisateurs des services publics à avoir le visage découvert pour exercer leurs fonctions ou pour recevoir…

• Obtention des autres documents d’arpentage. • Localisation adéquate du lot par rapport aux lots antérieurs. • Description juste de la position relative…

introduit par la Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions, sans passer au préalable par un statut légal de…