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Rapport de mission

pdf 179 Ko CSkeete_BIO2024.pdf

2024. − BIO est le plus important événement international du secteur des sciences de la vie. Celui-ci a lieu tous les ans aux États-Unis. En 2024, c’est plus…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Rapport de mission

pdf 179 Ko BIO2024_CSkeete.pdf

2024. − BIO est le plus important événement international du secteur des sciences de la vie. Celui-ci a lieu tous les ans aux États-Unis. En 2024, c’est plus…

Mise à jour : 14 mars 2025

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la désignation de membres des conseils d'administration des centres de services scolaires

pdf 37 Ko 2024-0216_memoire.pdf

PUBLIC 1- Contexte En vertu de l’article 143 de la Loi sur l’instruction publique (chapitre I-13.3, ci-après la « LIP »), chaque centre de services scolaire…

Mise à jour : 27 décembre 2024

(Décret concernant la) Désignation de la Régie de l’assurance maladie du Québec afin qu’elle communique au ministère de la Cybersécurité et du Numérique les renseignements personnels qu’elle détient et qui sont nécessaires aux fins des exp

pdf 174 Ko 2022-2358_memoire.pdf

ressources informationnelles des organismes publics et des entreprises du gouvernement (chapitre G-1.03, ci-après « Loi sur les ressources informationnelles…

Mise à jour : 4 novembre 2022

Document d’appel d’offres pour le récent mandat accordé au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO), et qui porte, entre autres, sur l’identification de ce qui fonctionne bien dans certaines écoles comparativem

pdf 363 Ko 25-194_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »), visant à obtenir le ou les…

Mise à jour : 16 juillet 2025

Formulaire de demande d'attestation d'admissibilité – Crédit d'impôt pour la recherche précompétitive en partenariat privé

pdf 1,25 Mo FO_demande_recherche_precompetitive.pdf

s nécessaires à l’administration de mesures fiscales ou à l’application d’une loi fiscale ». Celle-ci permet aux organismes d’échanger des renseignements…

Mise à jour : 10 juin 2024

Demande de reconsidération d'une décision

pdf 149 Ko Immigration-Quebec_A5001FO.pdf

figurent sur votre document d’immigration. Vous devez indiquer l’adresse du domicile où vous demeurez. Ci-joint (Cochez si vous joignez à cette demande de…

Mise à jour : 11 mai 2020

Déclaration de services aux citoyennes et citoyens

pdf 618 Ko PO_declaration_services_citoyens_MSP_2021.pdf

de la société en intervenant, de concert avec nos partenaires, dans différents secteurs, dont ceux-ci : • Services correctionnels • Sécurité civile et…

Mise à jour : 5 janvier 2022

Constitution et adhésion du gouvernement du Québec à l’organisme à but non lucratif « Corporation du Conseil des ministres sur la francophonie canadienne »

pdf 145 Ko corporation_conseil_ministres_francophonie_canadienne_memoire.pdf

Francophonie canadienne. Lors de la rencontre des ministres de la Conférence tenue à Ottawa en 2006, ceux-ci ont résolu de maintenir une fonction de…

Mise à jour : 5 juillet 2021

Rapport de mission – San Diego, États-Unis – Juin 2024 – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 179 Ko CSkeete_BIO2024.pdf

2024. − BIO est le plus important événement international du secteur des sciences de la vie. Celui-ci a lieu tous les ans aux États-Unis. En 2024, c’est plus…

Mise à jour : 16 octobre 2024

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(Décret concernant la) Désignation de la Régie de l’assurance maladie du Québec afin qu’elle communique au ministère de la Cybersécurité et du Numérique les renseignements personnels qu’elle détient et qui sont nécessaires aux fins des exp

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Constitution et adhésion du gouvernement du Québec à l’organisme à but non lucratif « Corporation du Conseil des ministres sur la francophonie canadienne »

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