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récolte intervenue avec les bénéficiaires de garantie d’approvisionnement ou le contrat de vente passé avec le Bureau de mise en marché des bois (BMMB). Ces…

réduction des émissions de GES varie d’un État à l’autre, mais, dans les démocraties libérales, il implique typiquement un mode de consultation ou un autre.…

d’acheteurs et de transporteurs ou d’autres personnes intéressées. Elle homologue les conven- tions de mise en marché intervenant entre les produc- teurs ou…

personnels et autres appareils sans fils » (OMS , 2016) • Elle vise le maintien ou l’amélioration de la santé des individus et comprend l’utilisation des : •…

MSSS Tout autre MELCCFP RBQ MO concerné MTMD SHQ Printemps 2023 Dépôt du projet de loi modifiant la LAU et d’autres lois Un projet de loi apportant des…

Assurance stabilisation des revenus agricoles 65 72 88 92 Assurance récolte 18 24 27 32 Sous-total 8 326 8 578 8 489 9 531 TOTAL 18 992 19 100 18 565 21 840…

combustible ou énergie 27 22 24 73 3,3 % Autre gaz 7 10 5 22 1,0 % Autre liquide combustible (huile et alcool à fondue) 5 6 8 19 0,8 % Mazout (diesel,…

................................... 7 Autres usages non agricoles et périmètres…

fsEmpechement7: txtMandataireNom7: chkTitreMandataire8: 1: Off 2: Off S22: txtMandataireNom8: txtMandatairePrenom8: txtMandataireMotifsEmpechement8: [...]…

–598 –558 –3 546 –3 390 –4,4 –6 878 –3,8 Total des dépenses –6 652 –6 788 –37 875 –39 370 3,9 –83 368 4,8 RÉSULTATS NETS DES ENTITÉS CONSOLIDÉES(2)…