Résultats de recherche

le rapport annuel d’activités du Commissaire à l’admission aux professions pour la période du 1er avril 2023 au le 31 mars 2024. Je vous prie d’agréer,…

permette la reprise avant de planifier un nouveau calendrier de formation. Le projet a finalement pu être mené à terme après trois révisions du calendrier.…

5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 avril 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Québec, partie 2, 25 août 2007, page 3501A et le Décret 380-2008 du 16 avril 2008, Gazette officielle du Québec, partie 2, 30 avril 2008, page 1875) RDLM :…

Gazette officielle du Québec, partie 2, 25 novembre 1992, page 6839, par le décret 586-94 du 27 avril 1994, Gazette officielle du Québec, partie 2, 11 mai…

les PAFIT soient prêts le 1er avril 2017 afin de disposer de suffisamment de temps pour la consultation sur les PAFIO qui devaient être entérinés au plus…

chapitre F-2.01) et reflètent les activités réalisées au cours de l’exercice financier débutant le 1er avril 2023 et se terminant le 31 mars 2024. Je vous…

(pes brutes et pes pondérées) sont celles transmises au système Socrate aux dates déterminées au calendrier des activités, comme précisé dans l’annexe C101.…

réalisés. La totalité des actifs et passifs de la Société lui seront également transférés le 1er avril 2025 aux valeurs comptables inscrites dans les états…

Gerbet, « Manifestation étudiante du 20 avril », Radio-Canada (20 avril 2012) en ligne : http://endirect.Radio-Canada.ca/Event/Manifestation_etudiante_du_20_…