Résultats de la recherche
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Audit de performance de la Corporation d'Urgences-santé - Rapport portant sur la couverture ambulancière et les temps réponse
pdf 6,42 Mo 2024-2025-532-Document.pdf
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Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en région, mesure 4051 : Innovation et essais
pdf 2,04 Mo FO_Formulaire-demande4051-PADAAR_MAPAQ.pdf
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Échanges au sujet de l'ajout du marqueur « X » dans les pièces d'identité depuis le 1er juin 2022
pdf 1,46 Mo Echanges-ajout-marqueur-X-pieces-identite-CF20240206-1.pdf
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Bilan évaluatif, état des lieux le plus récent et explications relatives au report d’échéancier concernant le programme Lexius - BSM-2025-005400
pdf 4,26 Mo DAI_no_BSM-2025-005400.pdf
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Programme québécois d'attestation sanitaire des exploitations piscicoles productrices de salmonidés
pdf 1,24 Mo PG_attestation-sanitaire-exploitations-piscicoles-salmonides_MAPAQ.pdf
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2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)
pdf 3,13 Mo DAI_2024-013_amenagement_territoire_lanaudiere.pdf
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Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en région, mesure 4021 : promotion des produits régionaux
pdf 1,66 Mo FO_formulaire-demande4021-PADAAR_MAPAQ.pdf
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Entente relative aux conditions de travail des procureurs aux poursuites criminelles et pénales entre le Directeur des poursuites criminelles et pénales et l'Association des procureurs aux poursuites criminelles et pénales, 2023-2027
pdf 1,11 Mo Entente_procureurs_2023-2027_original_signe_DPCP.pdf
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