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Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

pdf 15,47 Mo 25-20_Diffusion.pdf

selon les heures manquantes, en 2022-2023 et en 2023-2024 Source : MES, DGAFEEE, DPBSF, système Socrate, données officielles de 2022-2023 et données…

Mise à jour : 24 juillet 2025

Analyse d'impact réglementaire - Décret concernant le Règlement sur les services de santé, l’équipement adapté et les autres frais

pdf 821 Ko 2025-2031_air.pdf

ca/ https://canadiangenerics.ca/wp-content/uploads/2023/06/2023_MarketShare_Papers_QC_FR.pdf https://canadiangenerics.ca/wp-content/uploads/2023/06/2023…

Mise à jour : 12 novembre 2025

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès octobre à décembre 2023-2024

pdf 651 Ko frais_formation_colloque_congres_T3_2024.pdf

organismes 1 9 novembre 2023 En Ligne Ministère de la Sécurité publique 2525 boulevard Laurier Québec (Québec) G1V 2L2 21,00 $ GeoMTL Direction de la…

Mise à jour : 28 février 2024

Plan d'action contre les violences sexuelles enseignement supérieur

pdf 2,39 Mo Plan-action-VCS.pdf

réseaux de l’enseignement supérieur de 2022-2023 à 2026-2027 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 TOTAL 2022-2027 Nouveaux crédits (budget 2022-…

Mise à jour : 6 mars 2024

Analyse d’impact réglementaire du plan de mise en oeuvre 2023-2028 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 0,94 Mo 2023-0080_air.pdf

ministres, du PMO 2023-2028 du PEV 2030. La mise en œuvre du PEV 2030 est évolutive et flexible. Le présent PMO 2023-2028 constitue un troisième exercice de…

Mise à jour : 6 juin 2023

2018-2019 Budget - Additional Information 2018-2019

pdf 2,02 Mo Budget1819_AdditionalInfo.pdf

from equalization, the Canada Health Transfer (CHT) and the Canada Social Transfer (CST) is based, in particular, on the following economic and demographic…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2020 - Stratégie québécoise d'économie d'eau potable - Horizon 2019-2025

pdf 2,53 Mo rapport_usage_eau_potable_2020.pdf

mie-eau-potable/ http://issuu.com/maya2/docs/source_ete_2014_web/15?e=1645869/8121531 http://issuu.com/maya2/docs/source_aut_2014_10-02_web…

Mise à jour : 23 janvier 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Code de construction Chapitre I.1, Efficacité énergétique, Partie 8 Intégration du critère de puissance dans la méthode de conformité de performance énergétique

pdf 1,23 Mo 2024-1017_air.pdf

approches. 9 EEQ2022_web.pdf (hec.ca) 10 Secteur résidentiel Québec1 Tableau 1 : Consommation d'énergie secondaire et émissions de GES par source d'énergie |…

Mise à jour : 28 février 2024

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

pdf 17,23 Mo 22-603_Diffusion.pdf

inuit.pdf Plan stratégique 2016-2023 de la CS Kativik : https://kativik.qc.ca/wp-content/uploads/2021/08/KAT STRATEGIC PLAN vf FR WEB.pdf Convention…

Mise à jour : 12 septembre 2023

RFA2425_EDO.pdf

pdf 0,97 Mo RFA2425_EDO.pdf

2022-2023 1 086 521 1 086 521 (1 086 521) 08 09 Indexation salariale des enseignants 2023-2024, le cas échéant 3 819 410 3 819 410 (3 819 410) 09 10…

Mise à jour : 4 février 2026

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Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

Analyse d'impact réglementaire - Décret concernant le Règlement sur les services de santé, l’équipement adapté et les autres frais

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès octobre à décembre 2023-2024

Plan d'action contre les violences sexuelles enseignement supérieur

Analyse d’impact réglementaire du plan de mise en oeuvre 2023-2028 du Plan pour une économie verte 2030

2018-2019 Budget - Additional Information 2018-2019

Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2020 - Stratégie québécoise d'économie d'eau potable - Horizon 2019-2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Code de construction Chapitre I.1, Efficacité énergétique, Partie 8 Intégration du critère de puissance dans la méthode de conformité de performance énergétique

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

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