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communauté, il est proposé de permettre que celle-ci démontre uniquement qu’elle se soumet aux exigences liées à la reconnaissance pour la communauté pour…

et à l’accompagnement requis pour atteindre leurs objectifs et que les barrières administratives liées à leur statut juridique soient réduites; • assurer un…

désigné dans les meilleurs délais. 3 Chapitre M-13.1, r. 2. 4 Chapitre P-44.1. 3 Cette condition étant liée à la titularité du droit minier, le titulaire…

artistes et organismes artistiques dans l’appropriation des technologies et la compréhension des enjeux liés au numérique, tout en participant au…

l'Assemblée nationale, le gouvernement ou une autre autorité réglementaire compétente. 6. MODALITÉS LIÉES AUX NOTES D’INFORMATION Une note d'information…

produit un effet nocif continu sur le salarié. » Cette définition inclut le harcèlement discriminatoire lié à l’un des motifs indiqués dans la Charte des…

.13 2.4.4 Rentabilité financière du projet – Exemple de coût de production ......13 2.4.5 Risques liés à l'exploitation et risques économiques…

mes-lies/translate-to- anglais-commission-de-leducation-en-langue-anglaise-cela#c77981 mailto:cela-abee@education.gouv.qc.ca…

l’université est permise, toutefois, ceux-ci doivent être rémunérés à partir de la catégorie « 4. Coûts liés aux autres dépenses admissibles » et de la…

ou .xlsx) -Je veux également obtenir copie des rapports et analyses portant sur les enjeux éthiques liés à l'intelligence artificielle, depuis le 1er octobre…