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Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028
pdf 9,18 Mo PL_PAFIT_Nord-du-Qc_UA08652.pdf
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Mémoire - Projet d’omnibus règlementaire modifiant divers règlements, principalement concernant le régime d’autorisation
pdf 530 Ko 2022-0072-0073-0074_memoire.pdf
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Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Ministère du Tourisme
pdf 1,38 Mo RA-rapport-annuel-tourisme-2023-2024.pdf
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Art dramatique - Secondaire - Premier Cycle
pdf 1,11 Mo PFEQ-art-dramatique-premier-cycle-secondaire.pdf
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Résumé - Évaluation de l’efficacité de la politique gouvernementale À part entière : pour un véritable exercice du droit à l’égalité : l’emploi
pdf 275 Ko Resume_evaluation-emploi.pdf
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Synthèse des commentaires - Réflexion sur la place du Québec dans la mise en valeur des minéraux critiques et stratégiques
pdf 231 Ko RA_synthese_Commentaires_mineraux_critiques_strategiques_MERN.pdf
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Sécurité des collectivités et prévention de la criminalité au Québec favoriser une nouvelle impulsion pour La politique ministérielle en prévention de la criminalité
pdf 662 Ko recommandations_securite_des_collectivites_2018.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés
pdf 672 Ko air-redevances-traitement-valorisation-sols-contamines-excaves-05-2022.pdf
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