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Grille de calcul de l’aide financière maximale - Volet Accélération du Programme d'aide à la voirie locale

xlsx 702 Ko Grille-calcul-aide-financiere-maximale-Redressement-securisation.xlsx

L'Érable Centre-du-Québec 70.63 2 123 Profil financier 2023, selon les données de 2022, 2023-11-20 7/23/24 42549 Québec (V, 23027) 23027 Québec V Québec…

Mise à jour : 14 août 2025

Grille de calcul de l’aide financière maximale - Volet Accélération du Programme d'aide à la voirie locale

xlsx 664 Ko Grille-calcul-aide-financiere-maximale-Soutien.xlsx

L'Érable Centre-du-Québec 70.63 2 123 Profil financier 2023, selon les données de 2022, 2023-11-20 7/23/24 42549 Québec (V, 23027) 23027 Québec V Québec…

Mise à jour : 19 août 2025

Préposé ou préposée au service des mets et boissons

pdf 623 Ko GUICOM_service_mets_boissons.pdf

alcools du Québec (SAQ). ◊ À devenir membre d’une association professionnelle de sommellerie, telle que l’ACSP (Association canadienne des sommeliers…

Mise à jour : 11 décembre 2023

Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2013

pdf 2,96 Mo STAFR_sfp_2013.pdf

source de revenu Québec – 2013 ................ 13 TABLEAU 9 Déductions selon la catégorie Québec – 2013 ................................................ 17…

Mise à jour : 11 décembre 2020

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2015

pdf 3,13 Mo STAFR_sfp_2015.pdf

SOLDE À PAYER 93 Impôt du Québec retenu à la source 81 329 31 691 73 964 14 112 155 293 45 802 94 Impôt du Québec retenu à la source transféré à votre…

Mise à jour : 11 décembre 2020

2815273.pdf

pdf 3,68 Mo 2815273.pdf

L'adresse de la Commission d'accès à l'information est la suivante : Québec {siège social) Bureau 1.10 575, rue St-Amable Québec (Québec) G1R…

Mise à jour : 21 octobre 2022

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2,63 Mo 202304-13_DE.pdf

Bureau de la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 634-3352…

Mise à jour : 26 mai 2023

Informations concernant lˇutilisation du budget alloué à la mesure 15027 pour les cinq dernières années par CSS et toute reddition de comptes ou rapport dˇutilisation soumis par les CSS dans le cadre de cette mesure.pdf

pdf 23 Mo 25-567_Diffusion_Partie_2.pdf

SECONDAIRE 1: 26 - SECONDAIRE 2: 27 - SECONDAIRE 3, 4 ET 5: 30 PAGE 160 MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION DU QUÉBEC ---------------------------------- DIRECTION…

Mise à jour : 21 novembre 2025

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Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2013

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Note de service - Planification des activités publiques

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