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activités encadrées par d’autres lois ou règlements. Les dispositions prévues par le présent règlement n’ont pas pour effet de restreindre l’application des…

l’une permet la reconnaissance de l’autre sont dites communes. Des compétences communes ayant le même énoncé et dont toutes les composantes sont le calque…

0 5.7 5.4 5.9 5.9 6.0 5.4 5.3 5.8 5.7 5.75.4 6.0 4.8 3.3 3.7 5.5 7.5 5.8 6.3 6.2 6.1 5.8 5.1 5.7 6.9 7.2 7.6 7.6 7.4 7.4 7.5 7.8 8.6 7.0 0.0 1.0 2.0 3.0 4.0…

de loi à l’Assemblée nationale ☐ (cocher) 6.8 Autres avantages, bénéfices et inconvénients de la solution projetée Oui Non Est-ce que l’AIR fait état des aut…

de la Solidarité sociale (CP12). 10 Autres revenus Indiquer toutes vos autres sources de revenus, de quelque nature qu’ils soient (rentes, loyers,…

1,7 % 18 29 2,8 1065,1 4,2 % 25 1 0,1 3,5 0,0 % 26 226 9,9 380,0 0,9 % 27 17 1,7 54,3 0,2 % 28 118 11,5 1093,2 4,3 % Sous-total 1026 87,8 5949,2 22,7 % Nord…

machinerie et domaines apparentés 13,1 14,2 13,9 8 Ressources naturelles, agriculture et production connexe 1,8 1,8 1,8 9 Fabrication et services d'utilité…

portefeuille 8 Autres revenus d'intérêts 9 93 505 20 000 259 068 259 068 Autres revenus 10 66 017 10 512 10 512 Effet net des opérations de…

OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS NO…

la commande effectuée 8.1.2 8.1.3 8.1.4 8e élément de qualification Gérer les stocks PARTIE 2 • Contenu de l’apprentissage132 8e élément de qualification –…