Résultats de recherche

9.1 INVESTISSEMENT QUÉBEC 87 9.2 LE FONDS DE SOLIDARITÉ 93 9.3 LE FONDS RÉGION ET RURALITÉ 94 9.4 L’AVIS DES AUTRES INSTITUTIONS FINANCIÈRES 95 9.5 LES…

complémentaires» pour plus de détails. Provision pour contestations d'évaluation 40 44 7 551 - Honoraires professionnels Activités de fermeture et…

scolarité avise, par écrit, l’un des bureaux du ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (MIFI). Après vérification, le MIFI pourra…

scolarité avise, par écrit, l’un des bureaux du ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (MIFI). Après vérification, le MIFI pourra…

réception des travaux; • les honoraires d’un chargé de projet qui accompagne l’organisme dans la préparation des documents nécessaires à l’obtention de…

nt de la contribution santé sera déterminé et accordé par Revenu Québec lors de la production de l’avis de cotisation. – Les déclarations de revenus de 2016…

l’évaluateur municipal. Les gestes posés par les acteurs du marché immobilier sont relevés sur les avis de mutation immobilière. Cependant, dans cette forme,…

2025-2026 2026-2027 2027-2028 Remplacement de l école Clair-Soleil (volet acquisition de modulaires et honoraires professionnels)* Mesures 18000 Allocation…

75 % des honoraires des dentistes propriétaires, ce qui représente une augmentation de 9 % en dix ans seulement, alors que les tarifs remboursés par la RAMQ…

2022-033 jusqu’au plus tard le 31 décembre 2022, et ce, en vertu de la Loi. En conséquence, les honoraires que peuvent facturer les agences aux…