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ainsi passée de 600 M$ en 2023 à 1,2 G$ aujourd’hui en raison des divers délais, générant 110 M$ en frais d’intérêt imputables aux projets, et 19 M$ pour des…

Celles-ci exploitent un réseau de gazoducs totalisant plus de 10 000 km, qui permet d’en assurer la livraison à plus de 200 000 clients répartis sur le…

programmes suivants prévoient le remboursement des frais de transport en vertu de la Directive sur les frais remboursables lors d’un déplacement et autres fr…

(RAMQ) qui couvre les frais. À partir de 10 ans, les frais pour les soins dentaires ne sont plus couverts par la RAMQ. Pour les enfants de 10 ans et plus,…

régions. Déduction additionnelle pour les frais de transport des PME manufacturières éloignées Le gouvernement a instauré une déduction additionnelle pour…

ministre qu’il s’est doté, par écrit, d’une procédure d’examen des plaintes en vue d’assurer sans frais un traitement équitable des plaintes. Document à…

que les frais généraux, ces coûts étant relafs à l’encadrement, à la planificaon, au suivi, à la recherche, au souen administraf et physique, de même que les…

financière est exigée auprès des adultes hébergés en établissement public de santé afin de couvrir les frais liés au gîte et à la nourriture. Le montant de…

pour couvrir les frais de campagne publicitaire 2025. (Pr. 01-01) Engagement pour couvrir les frais de campagne d'élections municipales 2025. (Pr. 01-01)…

et administration Engagement pour couvrir les frais liés à l’aménagement au 1054, rue Louis-Alexandre-Taschereau (phase 2) Engagement pour couvrir les frais…