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du district de Québec et datent de septembre 2023. 4. La production, rapportée ici, est celle de la province et non celle de la région de Québec (Institut…

7 Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Oui Non Est-ce que la grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi a été insérée à l’AIR? ☒ ☐ Est-ce que…

système d’égout 20.1 Rétention en ligne ou hors ligne 20.1.1 Rétention en ligne 20.1.2 Rétention hors ligne 20.1.3 Avantages et inconvénients de la rétention…

, web). Il n’existe pas actuellement de ligne directrice afin de mettre de l’avant la musique québécoise dans la diffusion de musique au Gouvernement du Québ…

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal 2045, rue…

Blizzard, bureau 200 Québec (Québec) G2K 0G9 Téléphone : 1 866 266-0008 Courriel : transitionenergetique@mern.gouv.qc.ca Dépôt légal Bibliothèque et Archives…

étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 Ce document peut être consulté sur le site Web du Ministère :…

du Québec; o concessionnaires de véhicules et de pièces automobiles (code SCIAN 441) : 4,5 G$, soit 1,2 % du PIB du Québec; o stations-service (code SCIAN…

5302317331982 115 Gouvernement du Québec (2020a). Loi sur l’instruction publique (RLRQ, chapitre I-13.3). Québec : Éditeur officiel du Québec. Gouvernement…

crédit d'impôt relatif à un fonds de travailleurs. CLÉ/nl Sepb-574 14 FINANCES QUÉBEC, Plan budgétaire, Budget 2023-2024, mars 2023, Québec p.B.27. 15…