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à plus d’un registre5 (ex. : un char employé dans une expression comme char allégorique appartient au registre standard/un char employé dans le sens de «…

conventions collectives applicables, de même que des conditions et avantages découlant de l’application du Régime du Québec. 11. L’employeur doit, le jour mê…

exemples de registres permettant d’exercer un contrôle sur l’innocuité dans une entreprise alimentaire : Le registre d’achats et de fournisseurs; Le registre…

1 LAU, un règlement de remplacement a été adopté le même jour que le règlement révisant le plan d’urbanisme, celui-ci doit entrer en vigueur le même jour que…

sur demande, le personnel au sujet de la Directive; o Tenir un registre des communications; o Préserver la confidentialité du registre constitué. 7.…

ainsi que les documents appuyant celle-ci, y compris, mais sans s’y limiter : Registre des parties prenantes et des enjeux Registre des consultations…

complètes seront analysées. Les renseignements personnels et confidentiels que vous fournirez au MAPAQ de même que les informations que celui-ci consignera à…

(Paroisse de Saint-Laurent) établit en 1981 à partir des lots 619-11, 619-12 et partie de 619-15, eux-mêmes créés en 1913 à partir du lot 619 établi en…

armes de support 2.1.2.1 Arme à impulsions électriques Exemple d’un registre d’utilisation d’une arme à impulsions électriques REGISTRE D’UTILISATION ARME À…

d’encadrement pour s’assurer que les terres demeurent en culture même si le projet d’établissement prend fin. 12 Les terres en friche De la même manière…