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ADDENDA 2 - Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 sur le territoire de La Paix des braves

pdf 1,41 Mo PL_PAS_ADDENDA2_Nord-du-Qc_Feu274_UA026-66_087-62_2023-2024.pdf

...................................................... 3 2. Bénéficiaires de GA, de PRAU, et de contrats de gré à gré et acheteurs sur le marché libre…

Mise à jour : 22 août 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Ressources naturelles et des Forêts

pdf 4,66 Mo RA_annuel_gestion_2022-2023_MRNF.pdf

gestion 2022-2023 | 11 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique Résultats relatifs au plan stratégique du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles…

Mise à jour : 1 mai 2025

Étude comparative de la tarification des services Internet haut débit pour les foyers des différentes régions du Québec

pdf 1,66 Mo etude_comparative_tarification_services_internet_haut_debit_foyers_regions_quebec.pdf

interne du ministère du Conseil exécutif (le « client »), conformément aux conditions du contrat de mission (le « contrat de mission ») daté du 19 novembre…

Mise à jour : 15 avril 2025

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Outaouais

pdf 2,05 Mo PL_Outaouais_TBE_UA073-52_2025.pdf

aux fins d’approvisionner une usine de transformation du bois, détenteurs de contrats de gré à gré et détenteurs de contrats sur le marché libre…

Mise à jour : 20 juin 2025

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette (TBE) applicable en 2025 2026, Région de l’Outaouais (R07), Unité d’aménagement 074-51

pdf 2,08 Mo PL_Outaouais_TBE_UA07451_2025-2026.pdf

aux fins d’approvisionner une usine de transformation du bois, détenteurs de contrats de gré à gré et détenteurs de contrats sur le marché libre…

Mise à jour : 27 juin 2025

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026

pdf 2,72 Mo PL_Outaouais_TBE_UA07152_2025-2026.pdf

aux fins d’approvisionner une usine de transformation du bois, détenteurs de contrats de gré à gré et détenteurs de contrats sur le marché libre…

Mise à jour : 27 juin 2025

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026

pdf 1,82 Mo PS_TBE_SLSJ_2025-2026_UA247.pdf

aux fins d’approvisionner une usine de transformation du bois, détenteurs de contrats de gré à gré et détenteurs de contrats sur le marché libre…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Nord-du-Québec

pdf 3,24 Mo PL_NdQ_TBE_UA8751_8763_2025-2026.pdf

.......................... 4 2. Bénéficiaires de GA, de PRAU, titulaires de contrats de gré à gré et titulaires de contrats sur le marché libre…

Mise à jour : 24 mars 2026

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 2,07 Mo Guide-explicatif-qualite-educative.pdf

atteint : faible, moyen ou élevé. Un résultat de 1 à 2,99 correspond à un niveau de qualité faible, un résultat de 3 à 4,99 à un niveau de qualité moyen et…

Mise à jour : 27 mars 2025

Règles de reddition de comptes 2025-2026

pdf 2,20 Mo Regles-reddition-de-comptes-2025-2026.pdf

à informer ces derniers et à les soutenir dans leur projet de regroupement. État des résultats L’état des résultats détaille les produits et les charges au…

Mise à jour : 9 mars 2026

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Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Outaouais

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette (TBE) applicable en 2025 2026, Région de l’Outaouais (R07), Unité d’aménagement 074-51

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Nord-du-Québec

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

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