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Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2023 (TECQ)- Travaux admissibles d’eau potable, d’eaux usées et autres infrastructures

pdf 126 Ko TECQ_2019-2023_travaux_admissibles_eau_potable_usees.pdf

Voir document « Travaux admissibles de voirie locale TECQ 2019-2023 » Voir document « Travaux admissibles de voirie locale TECQ 2019-2023 » 4.B.…

Mise à jour : 28 juin 2019

Détention illégale (noms, durée, raison, compensation accordée). Pour la période antérieure 1er janvier 2012 et postérieure au 1er mars 2022

pdf 2,26 Mo 2024-12607.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Mise à jour : 15 août 2024

Suivi des recommandations du rapport final du Comité consultatif sur la réalité policière

pdf 2,23 Mo 2024-10964.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Mise à jour : 17 juin 2024

Estrie – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1,38 Mo FIC_OuranosEstrie.pdf

envahissantes https://www.ouranos.ca/sites/default/files/2023-04/proj-ant-thant-archambault-rapportfinal_0.pdf https://www.ouranos.ca/sites/default/files/…

Mise à jour : 22 septembre 2020

20240815_10 - Ministre-Subvention_Budget-discrétionnaire.xlsx

pdf 517 Ko 20240815_10-Ministre-Subvention-Budget-discretionnaire.pdf

Circonscription électorale Montant versé Tour cycliste de l'Abitibi inc. Soutien financier pour l'organisation de la 54e édition du Tour de…

Mise à jour : 31 juillet 2024

Diverses informations sur le Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) - volet 2

pdf 676 Ko 23-551_Diffusion.pdf

demandeurs du programme de subvention PAFIRSPA volet 2 qui avait une date de clôture le 6 novembre 2023. Nous souhaitons avoir les informations suivantes o…

Mise à jour : 6 mars 2024

Mauricie – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1,16 Mo FIC_Ouranos_Mauricie.pdf

envahissantes https://www.ouranos.ca/sites/default/files/2023-05/proj-201419-apa-fortier-rapportfinal.pdf https://www.ouranos.ca/sites/default/files/2023…

Mise à jour : 22 septembre 2020

Avril à juin 2022

pdf 194 Ko 2223_t1-art26_subventions.pdf

d'Afrique inc. Soutenir la mission de l'organisme 5 000,00Mercier Page 1 sur 14 Paragraphe 26 2022-2023 : Trimestre 1 Nom Nom du bénéficiaire…

Mise à jour : 5 août 2025

Plan_d_action_nordique_2023-2028_.pdf

pdf 3,24 Mo Plan_d_action_nordique_2023-2028_.pdf

GRANDS RÉSULTATS DU PLAN D’ACTION NORDIQUE 2020‑2023 Le Plan d’action nordique 2020-2023 (PAN 20-23) a pris fin le 31 mars 2023. Des 49 actions du PAN 20-23,…

Mise à jour : 19 décembre 2023

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2021

pdf 2,26 Mo RA-engagement-fde-mars-2021.pdf

Anne 2022-2023 52 500 $ 2023-2024 22 500 $ 296 PI53817 Programme Innovation 150 000 $ 2020-2021 75 000 $ 04-03 TECHNOLOGIES ORTHO RÉGÉNÉRATIVES INC. Kirkland…

Mise à jour : 25 novembre 2021

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