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Processus d’élaboration d'un projet de construction

pdf 1,34 Mo Processus-Elaboration-Projet-de-Construction.pdf

......................................................................................... 27 Étape 8 : Livraison de l’ouvrage…

Mise à jour : 9 mai 2022

Plan stratégique 2008-2011 du ministère de la Sécurité publique

pdf 738 Ko PL_strategique_MSP_2008-2011.pdf

Sécurité publique. Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2008 ISBN 978-2-550-52601-8 (imprimé) ISBN 978-2-550-52602-5 (en ligne) ISSN…

Mise à jour : 4 octobre 2019

Critères à respecter durant les suivis de conformité des traitements sylvicoles non commerciaux pour la forêt publique - Année financière 2025-2026

pdf 783 Ko criteres_suivi_conformite_tsnc_foret_publique_2025-2026.pdf

....................... 8 Plantation…

Mise à jour : 8 avril 2026

Critères à respecter durant les suivis de conformité des traitements sylvicoles non commerciaux pour la forêt publique - Année financière 2024-2025

pdf 819 Ko criteres_suivi_conformite_tsnc_foret_publique_2024-2025.pdf

............................ 8 Plantation…

Mise à jour : 8 avril 2026

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec.

pdf 725 Ko b3_cm_rf2017_sommation.pdf

Passif au titre des avantages sociaux futurs (note 8) EXCÉDENT (DÉFICIT) ACCUMULÉ Obligations contractuelles (note 20) Éventualités (note 21) S8 5 6 2 3 4 1…

Mise à jour : 18 février 2019

Accompagnement et réinsertion des personnes judiciarisées

pdf 719 Ko accompagnement_reinsertion_personnes_judiciarisees_mars_2025.pdf

Alimentaire 2 (0,2) 3 (0,8) 2,31 Avocat 55 (5,8) 11 (2,8) 5,23* 0,13 Centre de jour 2 (0,2) 0 (0,0) 0,82 Délinquance sexuelle 0 (0,0) 1 (0,3) 2,43 Inseron à…

Mise à jour : 16 juillet 2025

Budget 2018-2019 - Emploi : répondre aux défis du marché du travail

pdf 889 Ko Emploi_1819.pdf

emploi en sol québécois −3,0 — — — — — −3,0 Financer les programmes Interconnexion(3) −3,0 −0,8 −0,8 −0,8 −0,8 −0,8 −7,0 TOTAL −6,0 −0,9 −1,9 −2,5 −2,5 −2,5…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Rapport de vérification particulière - Partie 2 : Résultats, problématique et pistes de solutions

pdf 1,52 Mo RapVerif_SitesWebOrd2022_Part2.pdf

n=ZyMoxNwUn8ikQ+TRKYwPCjWrKwg+vIv9rjij7p3xLGTZDmLVSmJLoqe/vG7/YWzz…

Mise à jour : 5 mai 2025

Documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 17,37 Mo reponse-F2025034_V1.pdf

....................... 8 LGBTQ+…

Mise à jour : 16 juillet 2025

Plan stratégique du ministère du Conseil exécutif 2019-2023 (mise à jour automne 2020)

pdf 1,52 Mo plan_strategique_MCE_1923b.pdf

CEFRIO. Services gouvernementaux en ligne, NETendances 2018, vol. 9, no 8. 22. CEFRIO. Gouvernement en ligne, NETendances 2017, vol. 8, no 8. 23. CEFRIO.…

Mise à jour : 2 février 2021

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Critères à respecter durant les suivis de conformité des traitements sylvicoles non commerciaux pour la forêt publique - Année financière 2024-2025

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec.

Accompagnement et réinsertion des personnes judiciarisées

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Rapport de vérification particulière - Partie 2 : Résultats, problématique et pistes de solutions

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