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–42 052 8,6 Changement d’application de la norme comptable sur les paiements de transfert –732 382 –350 — Dépenses de portefeuilles –121 874 –4 192 –126 066…

7 454 8 578 1 124 33 257 42 104 8 847 26,6 Transferts fédéraux 1 923 2 464 541 10 777 11 700 923 8,6 Revenus consolidés 9 377 11 042 1 665 44 034 53 804 9…

Ministère..............8 5.3…

projet de loi à l’Assemblée nationale ☒ 6.8 Autres avantages, bénéfices et inconvénients de la solution projetée Oui Non Est-ce que l’AIR fait état des autre…

avril 1 9 5 mai 4 3 5 juin 4 5 4 juillet 7 3 8 août 3 3 8 septembre 8 6 13 octobre 6 9 4 novembre 3 4 8 décembre 1 2 6 janvier 5 2 6 février 8 7 6 mars* 6 3 …

autorisation est requise. 8. RÉSILIATION 8.1. Le ministre se réserve le droit de résilier ce contrat pour l un des motifs suivants : a) le fournisseur fait…

SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2024 MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES…

des fins autres que l'agriculture, le morcellement des terres, l'enlèvement de sol arable et la coupe d'érables dans une érablière, sont prohibés.…

relâche scolaire et des variants du virus, report au 8 mars des prochains assouplissements 505*** 50 80 • Le report potentiel d’autres assouplissements au 8…

22 mars 2023, p. 1. [www150.statcan.gc.ca/n1/fr/daily-quotidien/230322/dq230322a-fra.pdf?st=JQCWO8QQ]. 8. Voir l’annexe 1 pour plus de détails sur les…