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................................................................................................ 6 8. Définitions…

de base 2.16.124.10.101.8.5.3.1.2.20 Signature numérique – niveau de confiance moyen 2.16.124.10.101.8.5.3.1.2.30 Signature numérique – niveau de confiance…

é partagée (Plan d’action 2015-2018). Après avoir été prolongé en 2018-2019 et en 2019-2020, celui-ci a pris fin le 31 mars 2020. Le bilan final du Plan…

objectifs de la Stratégie d’aménagement durable des forêts et qui permettent de mesurer l’atteinte de ceux-ci. Commentaires Paragr. Principales lacunes…

ministère de la Langue française 2e étage, secteur 800 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 781-9530 Courriel :…

326 262,3 58 934,8 122 467 567,8 Infrastructures technologiques Québec 18 975,6 15 907,5 ‑3 068,1 83,8 16 852,5 Financement du passif au titre des sites…

18 20 22 1,4 2,1 2,4 2,7 2,8 3,1 3,7 0 1 2 3 4 5 6 8 10 12 14 16 18 20 22 1,7 3,3 2,7 5,3 3,7 3,9 3,2 0 1 2 3 4 5 6 8 10 12 14 16 18 20 22 1,8 3,1 2,0 2,1…

que ces services constituent le premier maillon de l’éducation et un premier filet social pour ceux-ci. Bien sûr, ils contribuent de manière significative à…

les thématiques suivantes : 1. La modification de la méthode de calcul des subventions afin que celle-ci puisse mieux tenir compte de la réalité des petits…

Fédération de l’UPA de la Montérégie c. Commission de protection du territoire agricole du Québec. Celui-ci concerne une demande d’autorisation d’utilisation…