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2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 2
pdf 21 Mo DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie2.pdf
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Microsoft Word - 2-20210429-18_ME_PR Éolien+ÉR.doc
pdf 26 Ko 2021-0120_memoire.pdf
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Budget de dépenses 2026-2027 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées
pdf 1,44 Mo 4_credits_assemblee_nationale.pdf
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18959.pdf
pdf 3,32 Mo 18959.pdf
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Avis - Prendre la mesure de la pauvreté, Proposition d’indicateurs de pauvreté, d’inégalités et d’exclusion sociale afin de mesurer les progrès réalisés au Québec
pdf 681 Ko RA_avis_pauvrete_2009_cepe.pdf
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Recherche qualitative auprès des voyagistes spécialistes des destinations nordiques dans les principaux marchés cibles du Québec
pdf 2,30 Mo RA-rapport-voyagistes-nordiques.pdf
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Budget 2018-2019 - Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État
pdf 1,45 Mo ProcessusBudgetaire_1819.pdf
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Gazette officielle du Québec Décret 14-2012, 11 janvier 2012.
pdf 299 Ko decret14-2012.pdf
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Vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires - Document de consultation - Axe 3 : milieux de vie
pdf 312 Ko SNUAT_DocConsultation_Axe3.pdf
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Plan d’action 2024-2027 à l’égard des personnes handicapées du Directeur des poursuites criminelles et pénales
pdf 471 Ko PL_action_24-27_personnes_handicapees_DPCP.pdf
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