Résultats de recherche

scolaire. Consulté en janvier 2024. En ligne : https://fondationchagnon.org/publications/ publications/sondage-valorisation-de-l-education/. Gouvernement du…

INONDATIONS DANS LES COMMUNAUTÉSS Cette publication a été produite par la Direction du soutien à la réduction des risques de sinistres du ministère de la…

nt de citoyens est remplacée par une consultation écrite, annoncée au préalable par un avis public, d’une durée de 15 jours; 22° aucune vente à l’enchère pub…

équipements Dépenses en ressources humaines (consultants, employés, gestionnaires, etc.) Coûts pour les ressources spécifiques (ex. : trousses, outils, publi…

qu’ils soient considérés comme confidentiels. 3.8 Les documents du comité consultatif d’urbanisme Les procès-verbaux du comité consultatif d’urbanisme qui…

7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Les 25 ministères et organismes membres du comité interministériel chargé d’élaborer…

fins de salubrité publique, l'autorisation des projets d'aménagement intégré partiellement desservis par les réseaux d'aqueduc ou d'égout ne permet pas…

au ministère des Finances. Ainsi, celui-ci n’a pas consulté l’OPHQ sur ces mesures. Suites à donner Reconduction de la mesure. L’OPHQ sera consulté, si…

services internes de sécurité publique bien implantés dans leurs organisations, les municipalités de l’AMB demandent au comité qu’il recommande que leurs…

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…