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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2024-2026 et bilan 2022-2024

pdf 554 Ko PAPH_2024_2026_VF.pdf

L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 2024-2026 ET BILAN 2022-2024 CENTRE D’ACQUISITIONS GOUVERNEMENTALES PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 2024-…

Mise à jour : 24 mars 2025

Rapport de fin de travaux et de reddition de comptes – Véloce III

xlsx 49 Ko Rapport-fin-travaux-reddition-de-compte_Veloce-III.xlsx

travaux PROGRAMME D'AIDE FINANCIÈRE EN TRANSPORT ACTIF (VÉLOCE III) RAPPORT DE FIN DE TRAVAUX SECTION 1 - INFORMATION SUR LE BÉNÉFICIAIRE Nom du bénéficiaire…

Mise à jour : 14 avril 2025

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Plan d’action pour l’hébergement de longue durée 2021-2026 – Pour le mieux être des personnes hébergées

pdf 324 Ko 2022-0111_memoire.pdf

autodétermination. Mesures Années de réalisation 2021- 2022 2022- 2023 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 2026 et plus Dé pl oi em en t 1. Mettre en place une…

Mise à jour : 18 novembre 2022

Trousse d'intervention Sexto.

pdf 4,62 Mo 20260218_Rep_demande_acces_2526-262_DPCP.pdf

643-4085 Télécopieur : 418 643-7462 www.dpcp.gouv.qc.ca PAR MESSAGERIE PAR COURRIEL : Le 13 février 2026 Objet : Demande d’accès à l’information N/Réf.…

Mise à jour : 17 février 2026

Prévisions de l'effectif étudiant au collégial

/education/indicateurs-statistiques/enseignement-superieur/previsions-effectif-etudiant/previsions-collegial

ordinaire à temps plein, dans le réseau public, privé subventionné ou gouvernemental pour les programmes menant à un diplôme d’études collégiales (DEC) ou en cheminement transitoire Tremplin DEC.…

Mise à jour : 2 avril 2026

Demande d'accès à l'information du MAPAQ et documents transmis

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces

mars Date de diffusion : 7 avril Nº 2026-03-10-020 Informations concernant les programmes, les subventions directes, crédits d’impôt, assurances récolte, programmes d’achat, allégements fiscaux,…

Mise à jour : 27 avril 2026

Répertoire des programmes de soutien financier gouvernemental en action communautaire en date du 28 août 2025.

pdf 314 Ko RPT_PRG_Soutien_FIN_GOUV_Action_COMMUN.pdf

/srqea/programmes/programme-renforcer-vitalite http://www.habitation.gouv.qc.ca/programme/programme/programme_daide_aux_organismes_communautaires.html…

Mise à jour : 4 septembre 2025

Formulaire de demande d'aide financière

pdf 342 Ko formulaire_d_aide_financiere_programme_de_prevention_de_la_delinquance.pdf

LA DEMANDE2 Nom : Titre : Téléphone : Adresse courriel : SECTION 2 – RAPPEL DES NORMES DU PROGRAMME Le Programme de prévention de la délinquance par les…

Mise à jour : 4 décembre 2023

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026

pdf 1,29 Mo plan-bilan-maj-personnes-handicapees-2023-2026.pdf

Ministère ») présente le bilan 2024-2025 ainsi que la mise à jour 2025-2026 du Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026, intitulé…

Mise à jour : 17 octobre 2025

Tous les formulaires pour faire vos remboursements

/education/aide-financiere-aux-etudes/remboursement/formulaires-remboursement

du Programme de remboursement différé (PDF 133 Ko) 2032 – Confirmation de revenus (PDF 412 Ko) 2064 – État des revenus et dépenses (PDF 160 Ko) Remise de dette Documents et formulaires 2025-2026…

Mise à jour : 15 mai 2025

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