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PRÉPARATION DES CONTRATS 4 2023-09-21 2023-10-19 9 IMPLANTATION DES CONTRATS 4 2023-10-19 2023-11-16 10 GESTION CONTRACTUELLE 52 2023-11-16 2024-11-14 Date…

équitable. 4.3 Analyse judicieuse des résultats. 4.4 Consignation minutieuse des résultats de lévaluation dans les dossiers. 4.5 Transmission structurée des …

Modifier la durée des contrats de vente de bois du Bureau de mise en marché des bois de manière à offrir deux étés et deux hivers complets pour les réaliser.…

clauses au contrat, il ne faudrait pas que le ministère s’ingère dans les contrats, vu que le contrat est entre l’établissement et l’étudiant; · Dans le…

Prévisions de résultats de l'exercice financier 2026-2027 (en milliers de dollars) Prévisions des résultats 2026-2027 Variation p/r aux résultats…

RÉGIONAL – MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PATCR – MADA) 14 résultats attendus du projet tel qu’ils sont décrits dans la demande et l’analyse de ces résultats…

La subordination juridique demeure la caractéristique la plus importante pour qualifier un contrat de « contrat de travail ». La subordination suppose qu’il…

à la suite des résultats obtenus au sondage de satisfaction des RSGE à l'égard des pratiques de votre BC? Oui Non 21.1 Veuillez indiquer les actions…

enquêtes d’opinion conclus avec Stratégie Organisation et Méthodes SOM Inc. (2018 à 2025) No contrat Objet du contrat Date de signature Titre du sondage et…

organismes publics assujettis à la Loi sur les contrats des organismes publics (RLRQ, chapitre C-65.1) sont soumis aux règles en matière d’adjudication des c…