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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11431

pdf 1,12 Mo AINFR_2025-11431.pdf

2025-2026 : Frais et dépenses 2023-2024 au ministère des Finances | Gouvernement du Québec Frais et dépenses 2024-2025 du ministère des Finances |…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 1,78 Mo rapport-annuel-gestion-2022-2023-melccfp.pdf

le mandataire de l’application de la Charte de la langue française au Ministère a sollicité l’avis de l’Office québécois de la langue française sur cinq…

Mise à jour : 26 septembre 2023

Souffler les braises

pdf 0,94 Mo Rapport_Groupe_travail_audiovisuel_Quebec.pdf

tions/actualites/orientations-budgetaires-2025-2026 https://www.calq.gouv.qc.ca/actualites-et-publications/actualites/orientations-budgetaires-2025-2026…

Mise à jour : 9 septembre 2025

Mémoire au conseil des ministres pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi

pdf 296 Ko 2025-0181-0182-01813-01814-0185_memoire.pdf

de la faune Dès 2026, les modifications, annoncées en 2025, du Plan de gestion de l’orignal, du Plan de gestion du petit gibier et du Plan de gestion du cerf…

Mise à jour : 11 février 2026

Centre_consultatif_relations_juives_israeliennes.pdf

pdf 395 Ko Centre_consultatif_relations_juives_israeliennes.pdf

l’agence représentative des Fédérations juives du Canada cija.ca/fr Consultations pré-budgétaires 2026 – Recommandations du CIJA À propos du CIJA Le CIJA est…

Mise à jour : 17 février 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

pdf 1,84 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_juin2021.pdf

supérieur 2021-2026. Les données doivent être transmises au Ministère par l’intermédiaire du portail CollecteInfo. 2.2 Plan d’action sur la santé mentale…

Mise à jour : 21 janvier 2022

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualification professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires - Volet cautionnement

pdf 213 Ko 2026-0014_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Jean Boulet Le 14 janvier 2026 Ministre du Travail TITRE : Projet de règlement…

Mise à jour : 27 février 2026

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

pdf 2,17 Mo 25-819_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 12 février 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-819 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 23 février 2026

Informations relatives au montant additionnel octroyé dans le cadre d'un stage dans le programme de l'Aide financière aux études (AFE) tel que : Le nombre de personnes bénéficiaires et le nombre de mois pendant lesquels ces personnes bénéficiaires

pdf 437 Ko 25-909_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 10 février 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-909 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 18 février 2026

040-norme-VZE-reponse.pdf

pdf 20 Mo 2024-25-040.pdf

ils ne peuvent vous être transmis puisqu'ils sont formés en substance de renseignements confidentiels en vertu de ces mêmes articles, et ce, en …

Mise à jour : 15 juillet 2024

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Souffler les braises

Mémoire au conseil des ministres pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi

Centre_consultatif_relations_juives_israeliennes.pdf

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualification professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires - Volet cautionnement

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

Informations relatives au montant additionnel octroyé dans le cadre d'un stage dans le programme de l'Aide financière aux études (AFE) tel que : Le nombre de personnes bénéficiaires et le nombre de mois pendant lesquels ces personnes bénéficiaires

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