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pdf 288 Ko genome-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

SOMMAIRE EXÉCUTIF Mémoire déposé dans le cadre de la Consultation sur la Stratégie nationale de prévention en santé AVRIL 2025 La génomique au service de la…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Fiche thématique 12 | Formation de comités

pdf 295 Ko Fiche_12_Formation-comites.pdf

articles 78.1 et 110.0.1 de la LIP, décider ou non de donner un avis à la direction de l’établissement (consulter la fiche 11 sur le pouvoir d’initiative du…

Mise à jour : 15 janvier 2021

Sdf fdsfsdfg

pdf 150 Ko 2025-2026-308-Decision.pdf

d’employés, même s’ils ne sont pas actifs. … 2 2 De plus, vous pouvez consulter les échelles de traitement de la fonction publique dans le site internet du…

Mise à jour : 12 février 2026

Fiche méthodologique de l’indicateur stratégique « Variation du nombre et des parts de logements, par type de construction résidentielle »

pdf 133 Ko FIC_OGAT_indicateur_strategique.pdf

affaires-municipales/publications/evaluation_fonciere/documentation/role_evaluation_contenu.pdf…

Mise à jour : 2 avril 2024

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 16,24 Mo 22-346_Diffusion.pdf

matière de télétravail pour le personnel de la fonction publique émise par le Secrétariat du Conseil du trésor, nous vous invitons à la consulter à l’adresse…

Mise à jour : 31 janvier 2023

Plan d'adaptation du territoire face aux inondations et à la mobilité des cours d'eau – Bassin versant de la rivière du Gouffre

pdf 1,50 Mo PLA_inondations_riviere_gouffre.pdf

curite-publique/publications-adm/publications-secteurs/securite-civile/activites-formations/sc_formation_gestion_risques.pdf…

Mise à jour : 20 août 2025

Décret concernant l’application de certaines dispositions de la Loi sur les commissions d’enquête au ministre de l’Éducation, à ses délégués et à l’enquête qu’il préside sur l’administration et le fonctionnement de la Commission scol

pdf 103 Ko 2023-2492_memoire.pdf

mars 2023, puisque la CSK n’avait pas encore transmis de plan de redressement, le MEQ a engagé un consultant afin d’offrir un accompagnement à la CSK pour…

Mise à jour : 12 février 2024

Guide d’application concernant les règles encadrant la gouvernance à l’égard des renseignements personnels

pdf 740 Ko Guide_application_Regles_gouvernance.pdf

ique-acces-information-laicite/publications https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-et-organismes/institutions-democratique-acces-information-laicite/p…

Mise à jour : 16 octobre 2023

Formulaire demande initiale permis autres fins

docx 579 Ko FO_Demande_Initiale_Permis_autres_fins.docx

Avant de remplir le formulaire, consultez les documents en annexe A – IDENTITÉ DU DEMANDEUR Réservé au Ministère — Numéro de dossier :…

Mise à jour : 31 janvier 2025

Demande de réexamen

pdf 289 Ko FO_demande_reexamen_A5000FO.pdf

ca/cdn-contenu/adm/min/immigration/publications-adm/acces-information/CAD_Gouvernance_MIFI_2023_mod_ACC.pdf…

Mise à jour : 23 octobre 2025

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