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du Québec tient des échanges et mène des consultations, afin de prendre en compte les divers enjeux liés à la protection du caribou forestier. Pour ce faire,…

(annexe A), de frais incidents (annexe B) et d’autres coûts (annexe C). Ces coûts sont directement liés à la description des travaux présente dans la…

quebec --------------------- !:- - De : Alexandre, Jean-Sébastien Envoyé : 8 mai 2024 14:37 À : Amé lie Drewitt Objet : Lobbyisme - Outils pour les t itu…

(annexe A), de frais incidents (annexe B) et d’autres coûts (annexe C). Ces coûts sont directement liés à la description des travaux présente dans le…

taxe (municipale ou provinciale) sur les transactions de terres agricoles dépassant un certain seuil (lié à la moyenne de valeur des terres) ou les…

dossier original au BSJ afin qu’il puisse en tirer copie et consigner les renseignements pertinents liés aux nouveaux événements. Le BSJ retourne ensuite le…

HFP Ministères et organismes 2018-20192 2024-2025 Nbre % TCAM 2025-2026 Pourcentage de la croissance lié aux services directs Efforts proposés (quantitatif)…

présenter un caractère imprévisible et échapper au contrôle du CPE. Les travaux ne peuvent donc pas être liés à un manque d’entretien de la part du CPE. Ils…

régions, notamment Charlevoix et Charlevoix Est, font face à des coûts d'exploitation plus élevés liés au transport des grains, aux intrants et à la…

général. Toute modification à son contenu doit également recevoir l'approbation de ce dernier. DOCUMENTS LIÉS Loi sur la gestion et le contrôle des…