Résultats de recherche

civile. Le Secrétariat à la laïcité joue un rôle utile et nécessaire, mais cette thématique a été ajoutée au Secrétariat à la réforme des institutions…

Chaque lot devient la responsabilité du nouveau propriétaire dès que l‘encanteur annonce qu'un lot a été adjugé. 13. Toutes les ventes sont assujetties…

Ce dernier a commis un geste qui n’était pas conforme au code de vie de l’école et à la politique encadrant le PPP. En raison de la gravité du geste posé, la…

Adoption du Programme d’aide au développement du transport collectif (PADTC), lequel a été bonifié pour trois ans. Le PADTC a…

des loyers. D’ailleurs, la variation du loyer moyen a atteint un sommet record en octobre 2023, soit 7,4 %, par rapport à octobre 2022, alors qu’il a varié…

Intervenant CIUSSS 1 : On a des appartements, il a des résidences RTF, RI, CHSLD, mais il n'a pas beaucoup d'alternatives à ça. Tsé, on n’a pas de…

calculation. A re a ( k m 2 ) Main forest types 92 b) Adapted regime - UG Chibougamau local office c) Adapted regime - UG Mont-Plamondon and UG Quévillon…

l'information. « 3. Date de réception : date à laquelle chaque DAI a été reçue. « 4. Date de décision : la date à laquelle chaque DAI a été complétée.…

l'information. « 3. Date de réception : date à laquelle chaque DAI a été reçue. « 4. Date de décision : la date à laquelle chaque DAI a été complétée.…

territoire axées sur les résultats. Il y a aussi le renouvellement, en 2024, de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des…