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Analyse d’impact réglementaire. Projet de Règlement concernant la mise en œuvre provisoire des modifications apportées par le chapitre 7 des lois de 2021 en matière de gestion des risques liés aux inondations

pdf 775 Ko 2021-2226_air.pdf

courant 4.2.1 Impacts de cette modification sur les entreprises 4.2.2 Impacts de cette modification sur les municipalités 4.2.3 Impacts de cette modification…

Mise à jour : 12 janvier 2022

L'aménagement écosystémique dans un contexte d'épidémie de la tordeuse des bourgeons de l'épinette. Guide de référence pour moduler les activités d'aménagement dans les forêts publiques.

pdf 10,21 Mo GM_amenagement-ecosystemique-TBE.pdf

Saucier, Québec, Les Publications du Québec, 709 p. MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES (2013e). Norme de stratification écoforestière – Quatrième inventaire…

Mise à jour : 3 février 2025

Budget 2024-2025 – Renseignements additionnels

pdf 2,09 Mo Budget2425_RenseignementsAdd.pdf

du Québec, le Service de police de la Ville de Montréal, les autres corps de police du Québec représentés par l’Association des directeurs de police du Québe…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Mémoire au Conseil des ministres - Analyse d'impact règlementaire - Règlement modifiant le Règlement 13-102 sur les droits relatifs aux systèmes de SEDAR et de la BDNI et Règlement modifiant le Règlement sur les valeurs mobilières

pdf 149 Ko 2022-0038-0039_air.pdf

APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI Aucun impact sur l’emploi n’est prévu. Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi (obligatoire) √…

Mise à jour : 19 avril 2022

Dépenses fiscales - Édition 2023

pdf 3,34 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2023.pdf

d’éthanol au Québec dc dc dc dc dc dc — – Production de biodiesel au Québec f f f dc dc f — – Production d’huile pyrolytique au Québec — — — — dc dc dc –…

Mise à jour : 25 mars 2025

Mémoire au Conseil des ministres - Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certaines catégories de régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de

pdf 262 Ko 2024-0008_air.pdf

anticipés. 10 5. Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Il est anticipé que le projet de règlement n’aura aucun impact sur l’emploi. Grille…

Mise à jour : 11 mars 2024

Vérifier si une activité nécessite une autorisation lors de travaux en zone inondable, en rive et en littoral

/gouvernement/politiques-orientations/plan-de-protection-du-territoire-face-aux-inondations/gestion-rives-littoral-zones-inondables/travaux-activites-milieu-hydrique/interventions/verifier-si-activite-necessite-autorisation

de la moitié du coût du bâtiment neuf (le calcul doit respecter le Manuel d’évaluation foncière du Québec ). Ces deux conditions et les conditions applicables à la zone inondable de faible courant…

Mise à jour : 19 juin 2025

Mémoire concernant l'utilisation de la stratégie de marque pour le Québec à l'international et au Canada

pdf 140 Ko 2021-0054_memoire.pdf

internationales du Québec miseront davantage sur les réseaux du Québec à l’étranger et au Canada afin d’en faire de puissants leviers économiques et ainsi…

Mise à jour : 3 mars 2022

Projet de règlement modifiant le chapitre I - Bâtiment du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment – Canada 2015 (modifié) pour étendre les mesures de protection contre les gaz souterrains à l’ensemble du territoire québéco

pdf 420 Ko code_construction_air.pdf

Gazette officielle du Québec de ce projet de règlement en décembre 2020, les autorités de la santé publique du Québec ainsi que de Santé Canada ont souligné…

Mise à jour : 1 décembre 2021

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1,23 Mo 2024-0123-0124-0125-0126-0127_air.pdf

ment-minier-quebec-2021] (consulté le 18 avril 2023). INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. Le Québec chiffres en main, édition 2021, 2021a, Québec, [En…

Mise à jour : 2 août 2024

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Analyse d’impact réglementaire. Projet de Règlement concernant la mise en œuvre provisoire des modifications apportées par le chapitre 7 des lois de 2021 en matière de gestion des risques liés aux inondations

L'aménagement écosystémique dans un contexte d'épidémie de la tordeuse des bourgeons de l'épinette. Guide de référence pour moduler les activités d'aménagement dans les forêts publiques.

Budget 2024-2025 – Renseignements additionnels

Mémoire au Conseil des ministres - Analyse d'impact règlementaire - Règlement modifiant le Règlement 13-102 sur les droits relatifs aux systèmes de SEDAR et de la BDNI et Règlement modifiant le Règlement sur les valeurs mobilières

Dépenses fiscales - Édition 2023

Mémoire au Conseil des ministres - Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certaines catégories de régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de

Vérifier si une activité nécessite une autorisation lors de travaux en zone inondable, en rive et en littoral

Mémoire concernant l'utilisation de la stratégie de marque pour le Québec à l'international et au Canada

Projet de règlement modifiant le chapitre I - Bâtiment du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment – Canada 2015 (modifié) pour étendre les mesures de protection contre les gaz souterrains à l’ensemble du territoire québéco

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