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se dérouler entièrement chez un seul et même employeur. Cependant, il peut avoir lieu dans plus d’un établissement d’enseignement sous la responsabilité du m…

moins, le nom du service de garde. En ce qui concerne les médicaments des membres du personnel, les mêmes principes s’appliquent. Le nom du membre du…

jugement, les renseignements donnés seront consignés au registre des pensions alimentaires tenu par le greffier. Les renseignements inscrits sur le registre…

ordres professionnels sont exclus de cette définition. Qu’est-ce que le Registre québécois des consultants en immigration ? Le Registre québécois des…

été réalisée à partir des armoiries figurant au Registre public des armoiries, drapeaux et insignes du Canada : https://www.gg.ca/fr/heraldique/registre-publ…

l’Ordre créé problème et ceci pour les mêmes raisons que celles soulevées plus haut dans le cas du comité d’admission. D’autant plus qu’un des membres du…

concernant ce fichier contenant des informations personnelles telles que définies par l'article 54 de la même loi. 2. Catégories de renseignements…

nécessitant le port de protecteurs auditifs, aux rapports de mesurage, ainsi qu’à la tenue d’un registre. 2 Le Règlement sur le représentant à la prévention…

seront autofinancées à même l’enveloppe du MSSS. Plusieurs initiatives stratégiques à réaliser dans le cadre de la Politique seront à coût nul et pourront…

respectivement. Quant au certificat de gérant d’agence de voyages, celui-ci est obtenu en payant les mêmes droits que ceux fixés pour le certificat de…