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professions du Québec (Office). 2. Champ d’application La directive s’applique à tout le personnel de l’Office, y compris les étudiants et les stagiaires.…

partir de la tarification ainsi que d’autres formes de rémunération payables pour la prestation des services qu’il dispense. Cette tarification et ces autres…

PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux documents détenus par…

de sécurité des matières dangereuses sont produites en application de la réglementation fédérale, l’absence d’harmonisation complexifie l’application du RMD.…

2016 2018 2020 2022 2024 2026 Atteinte de l’objectif 32,3 31,2 29,7 27,9 26,4 24,9 23,5 22,1 20,8 19,4 18,1 16,8 14 16 18 20 22 24 26 28 30 32 34 36 2014…

Québec, le 8 avril 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-1002 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande…

Québec, le 8 avril 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-1002 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande…

gouvernement. Puisque le gouvernement n’a pas adopté de règlement en application de cette disposition, aucun calendrier de conservation ne s’applique au…

61 36 57 0 0 0 0 Développement d'applications mobiles (LEACB) 23 13 12 39 32 15 15 Développement d'applications mobiles (LEACG) 0 0 0 11 3 25 12…

-Appalaches 2025-2026 3,000,000 $ En cours Autres Autres Autres 9261-0146 Québec inc. (AquaFlore) Production alimentaire combinant aquaculture et…