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Analyse d'impact réglementaire - Modification réglementaire concernant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada

pdf 292 Ko AIR_202110_MR_transport_alcool_MEI.pdf

au Canada. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies L’AIR est préliminaire et la consultation se fera au…

Mise à jour : 16 mai 2023

Diverses informations sur les budgets et les effectifs.

pdf 850 Ko 25-1002_Diffusion.pdf

astructures_publiques_Quebec-2019-2029.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/secretariat-du-conseil-du-tresor/publications-adm/budgets/anteri…

Mise à jour : 17 avril 2026

Formulaire - Demande d’accès à des documents contenant des renseignements personnels ou à des documents administratifs

pdf 1,61 Mo form_dem_acces_docum.pdf

chk_Mesure: Off txt_Mesure: chk_Docs: Off chk_ChoixCopies: Off txt_CopiesDocs: chk_ChoixConsulter: Off txt_ConsulterDocs: txt_Motifs1: Imprimer: Effacer:…

Mise à jour : 8 avril 2026

Mémoire - Règlement sur les frais d’inscription, de déplacement et de séjour des programmes de formation concernant les mécanismes de prévention et de participation en établissement

pdf 169 Ko 2025-1902_memoire.pdf

entreprises des territoires voisins. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Outre le ministère de la Justice qui a été consu…

Mise à jour : 9 septembre 2025

Le budget municipal – De sa préparation à l'envoi des comptes de taxes

pdf 227 Ko NAP_budget_municipal.pdf

vos élues et élus municipaux. En consultant l’avis public annonçant la tenue de la séance du conseil portant exclusivement sur le budget. En assistant à la…

Mise à jour : 10 février 2025

Contribution CMTQ

pdf 666 Ko coalition-montrealaise-tables-de-quartier_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

Montréal d’intervenir de diverses façons sur plusieurs des thématiques et enjeux évoqués dans cette consultation dans une perspective globale : logement,…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Document de la demande 2025-2026.008

pdf 561 Ko 2025-2026-008-Document.pdf

normatif de Med-Écho est disponible à l’adresse suivante : https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-000170/ https://publications.msss.gouv.qc.ca/ms…

Mise à jour : 23 mai 2025

Fiche thématique 17B | Programmes de services complémentaires et d’éducation populaire (formation générale des adultes et formation professionnelle)

pdf 308 Ko fiche_17b_programmes_services_complementaires_centres.pdf

pouvez consulter le Régime pédagogique de la formation générale des adultes et celui de la formation professionnelle. PRINCIPAL ARTICLE DE LOI ›…

Mise à jour : 4 février 2021

Demande les copies de toutes les factures pour la Cérémonie de dévoilement des résultats et de reconnaissance de la Campagne d’Entraide 2022 datée du 14 juin 2023 au coût de 10 216,55$.

pdf 3,29 Mo AI_M20242779_demande_copie_facture_ceremonie_devoilement_resultat_reconnaissance_Entraide_2022.pdf

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

Mise à jour : 7 octobre 2024

Aide-mémoire pour les organismes portant assistance aux sinistrés

pdf 198 Ko aide_memoire_organismes_2024-09.pdf

pour que sa demande d’aide financière puisse être considérée. Vos démarches après un sinistre ¨ Consultez la page Québec.ca/sinistres-admissibles pour savoir…

Mise à jour : 16 septembre 2024

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Fiche thématique 17B | Programmes de services complémentaires et d’éducation populaire (formation générale des adultes et formation professionnelle)

Demande les copies de toutes les factures pour la Cérémonie de dévoilement des résultats et de reconnaissance de la Campagne d’Entraide 2022 datée du 14 juin 2023 au coût de 10 216,55$.

Aide-mémoire pour les organismes portant assistance aux sinistrés

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