Résultats de recherche

des analyses s'y rapportant directement à moins que le projet de texte législatif ait été déposé devant l'Assemblée nationale ou que le projet de texte…

proximité de la montagne Saint-Pierre. La personne mentionne également qu’il n’est pas urgent d’agir devant l’état de la progression de l’épidémie de la TBE…

d’une indemnité est prévu. Sur le plan administratif, les précisions apportées concernant les puits devant faire l’objet d’une fermeture définitive…

même valeur sur le plan législatif, les citoyens ont le droit d’utiliser le français ou l’anglais devant les instances judiciaires et l’utilisation de ces…

sur toute modification aux contributions. De son côté, le conseil d'administration est responsable devant l'assemblée générale de la gestion quotidienne…

Ministère détient à votre sujet, d’en recevoir communication ou d’en demander la rectifi- cation. Vous devez faire une demande par écrit et l’adresser au…

services policiers spécialisés, est le modèle à privilégier. Cependant, si l’orientation du gouvernement devait aller dans le sens de préconiser des…

2022-09-22 Formation à distance CEGEP Marie-Victorin $300,00 Formation Témoignage de l'enquêteur devant les tribunaux - Parcours de formation des…

systématique. 4. Les contestations d’une situation faisant l’objet d’une enquête judiciaire, portées devant les tribunaux ou ayant fait l’objet d’une…

été adoptée. De ce fait, les ententes que ces trois offices avaient signées avec la Commission se devaient d’être revues afin de tenir compte de cette…