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date d’entrée en vigueur de la nouvelle procédure. Voici ce qui est envisagé lorsque l’initiateur a : a) Déposé son avis de projet et est en attente d’une…

on intégrée au c. A-33.2, a. 93). 2010, c. 40, ann. I, a. 79. 80. (Modification intégrée au c. A-33.2, a. 94). 2010, c. 40, ann. I, a. 80. 81. (Modification…

publications Note au lecteur Une mise à jour de ce plan d’action a été effectuée en mars 2025. Ainsi, le libellé de deux indicateurs a été ajusté et les…

Québec C o u r a g e C o l l a b o r a t i o n C o h é r e n c e E n g a g e m e n t RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2024 2025 Office des professions du Québec C o…

appelés à rédiger les déclarations des citoyens, à témoigner à la Cour et à collaborer avec les autres corps de police. Je suis d’avis que le plaignant a…

Une enquête avec des questionnaires en ligne a été menée auprès de 957 personnes au Québec et de 194 proches aidants de personnes autistes. Cet échantillon a…

i n d iv id u a l' s f in a n c ia l s it u a ti o n A n a ly z e i n d iv id u a l a n d g ro u p l if e a n d h e a lt h in s u ra n c e p ro d u c ts…

notamment avec le Québec et la Californie. — L’État de New York a annoncé son intention de mettre en place un marché du carbone dès 2024. — L’Oregon a…

notamment avec le Québec et la Californie. — L’État de New York a annoncé son intention de mettre en place un marché du carbone dès 2024. — L’Oregon a…

peut être supérieur à 230 µm à la sortie de la pompe pourvu qu’il soit inférieur ou égal à 325 µm. De plus, la teneur en air du béton durci doit être…