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Chacun du personnel travaille à t’aider à dire ce que tu veux, à préciser ton besoin, et t’aide là-dedans. On a vraiment répondu à ma demande, du début à la…

le tuteur : • a établi des comptes distincts pour gérer les finances du mineur; • a enregistré les comptes bancaires et les placements du mineur sous la…

méthode de répartition des volumes a été convenue par consensus par les BGA de la région. Leur décision a été transmise par écrit au Ministère le 27 mars…

admissible, à la suite de la réception d’une confirmation écrite de son engagement à se conformer à cette obligation au plus tard six mois suivant la date à…

consiste à couper la cime d'un arbre de manière à en réduire les dimensions ou à en orienter la forme. Dans les vergers à graines, l'étêtage a pour…

on (DPLI)17 a délégué sa responsabilité de membre du comité à la coordonnatrice des Mesures Transition, déjà membre, qui lui a fait des comptes-rendus sur…

scolaires. Par exemple, un élève a appris par texto qu’il ne pouvait poursuivre son programme. Un autre a été filmé en crise, devant les autres élèves, par…

internationales a atteint un plafond de 977 en 1996, alors que, plus récemment, il a atteint des creux de 134 et 153 adoptions en 2016 et 2017. Les…

de ces dispositions, la Ville de Québec a demandé, en 1981, la constitution de la Société municipale d’habitation Champlain (SOMHAC). En 2024, la Ville de…

problématique, c’est-à-dire qu’aucun enjeu notable relatif à la sécurité ou à la protection de l’environnement n’a été constaté, et 95 sites et puits ont…