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mise en place d’un congé de paternité exclusif aux pères est une caractéristique distinctive. Celui-ci fait maintenant partie de la norme sociale au Québec,…

d’établir sa démarche de qualification professionnelle. Toutes les tâches mentionnées dans le tableau ci-dessous ne sont pas nécessairement exercées par le…

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 8 octobre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande…

des tests ; 5. Les résultats des tests ; 6. Les travaux effectués ; 7. Les coûts reliés aux travaux ; 8. Le nombre de points d’eau toujours fermés. Le…

titre de RSG, et non par la RSG elle-même; Dans une correspondance transmise aux gestionnaires de BC le 8 février 2016, le ministère de la Famille…

Ministère ferme le dossier de demande de règlement de différend et publie sa position dans son site Web. 8. Dans quelles situations les parties peuvent-elles…

d’employés a varié (congé maladie, congé maternité, embauche, etc.). Toutefois, le CSTA avait en moyenne 8 agents évaluateurs présents sur 11 postes. 3.…

organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (ci-après la Loi sur l’accès), nous donnons suite à votre demande reçue le 8 juillet…

Nombre d'agents spécialisés qui s'occupent des dossiers Durant les 5 premiers mois de l’année 2025, 8 agents évaluateurs étaient présents au CSTA…

2025-2026 Date d'ouverture Date de fermeture 23 mars 2026 17 avril 2026 29 septembre 2025 4 novembre 2025 8 septembre 2025 10 octobre 2025 7 juillet…