Résultats de la recherche
-
Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 0,94 Mo AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf
-
Rapport d'examen de plainte
pdf 558 Ko Rapport_5129-21-001.pdf
-
Guide et formulaire de demande d’agrément — Librairie
pdf 2,65 Mo FO-agrement-librairie.pdf
-
Guide d’élaboration et de mise en œuvre d’un processus de gestion des risques de sécurité de l’information
pdf 0,91 Mo elaboration_miseenoeuvre_processus_gestion_risques_securite_information.pdf
-
Rapport : ENQUÊTE TÉLÉPHONIQUE SUR LA PERCEPTION ET LES ATTITUDES DE LA POPULATION QUÉBÉCOISE À L’ÉGARD DES RÉALITÉS LGBT
pdf 505 Ko RA_enqueteLGBT_2017_MJQ.pdf
-
Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne
pdf 1,03 Mo GUI_Pratique_Valeurs_FR.pdf
-
Des pistes d'action pour la persévérance et la réussite scolaire au secondaire
pdf 868 Ko Cahier-thematique-perseverance-reussite-secondaire.pdf
-
Mémoire concernant la Loi sur le protecteur national de l’élève
pdf 155 Ko 2021-0176_memoire.pdf
-
Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Plan d’action interministériel en itinérance 2021-2026
pdf 298 Ko 2021-0180_memoire.pdf
-
Opérateur ou opératrice d’extrudeuse Procédé gonflage
pdf 253 Ko CARAPP_extrudeuse_gonflage.pdf