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Grand chantier pour les familles | Synthèse du Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 0,93 Mo synthese_plan_action-completer_reseau-SGEE.pdf

2. Contribuer à une plus grande équité financière entre les familles 2OB JECTIF 3OB JECTIF 4OB JECTIF 5OB JECTIF 6OB JECTIF Dans ce contexte, le gouvernement…

Mise à jour : 24 février 2023

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (novembre 2023)

pdf 2,20 Mo Engagements_2023-11-MCC.pdf

2023-2024 24 852,00 $ 2024-2025 18 817,00 $ 2025-2026 18 817,00 $ 2026-2027 18 817,00 $ Tot. 81 303,00 $ (Pr. 01-01) Université Laval Québec Jean-Talon…

Mise à jour : 18 décembre 2023

Analyse d’impact réglementaire sur le projet de Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

pdf 636 Ko 2024-0232_air.pdf

100 lieux de retour au 1er septembre 2025; o 200 lieux de retour au 1er mars 2026; o 300 lieux de retour au 1er septembre 2026; o 400 lieux de retour au 1er…

Mise à jour : 27 décembre 2024

Analyse d’impact réglementaire sur le projet de Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

pdf 636 Ko air-modification-reglement-elaboration-consigne-decembre-2024.pdf

100 lieux de retour au 1er septembre 2025; o 200 lieux de retour au 1er mars 2026; o 300 lieux de retour au 1er septembre 2026; o 400 lieux de retour au 1er…

Mise à jour : 20 décembre 2024

Demande de prêt - Prêts pour les études à temps partiel

pdf 696 Ko pret-temps-partiel-guide.pdf

; • la MRC d’Antoine-Labelle ; • la ville de La Tuque. Évaluation du prêt Automne 2025 Hiver 2026 Été 2026 TOTAL Frais scolaires Université : 162,34 $ par…

Mise à jour : 4 juin 2025

2602037-482 - Document

pdf 1,16 Mo 2602037-482-document.pdf

form Montant annuel détails ADN Montant annuel détails Frais déplac Total 2 vers 2025-2026 Montant résiduel 2025-2026 Montant 1er vers 2028-2029 01 552446…

Mise à jour : 4 mars 2026

2026 - SOUMISSION DE L’ASSOCIATION CANADIENNE DU MÉDICAMENT GÉNÉRIQUE

pdf 2,18 Mo ACMG.pdf

MÉDICAMENT GÉNÉRIQUE Consultations prébudgétaires du ministre des Finances du Québec Mémoire prébudgétaire 2026-2027 ASSOCIATION CANADIENNE DU MÉDICAMENT…

Mise à jour : 17 février 2026

Liste des engagements financiers - Juin 2025

pdf 1,24 Mo 2025-06_MSSS.pdf

665.00 0690-9493 Entraide Grands Brulés 01-01 PSOC ─ Mission globale (nat.) 29,303.00 29,303.00 MSSS SYSTEME BUDGETAIRE ET FINANCIER PAGE: 12 ANNEE…

Mise à jour : 2 décembre 2025

Colab.pdf

pdf 601 Ko Colab.pdf

ires 2026-2027 Janvier 2026 1 COlab Innovation sociale et culture numérique COlab – organisme sans but lucratif – est un centre de recherche et développement…

Mise à jour : 20 janvier 2026

Guide d'application de la Loi sur le bien-être et la sécurité de l'animal

pdf 887 Ko GM_Guide_application_Loi_Bien_etre_animal_MAPAQ.pdf

chapitre C-61.1). 1.1. ANIMAL DOMESTIQUE Dans la Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal, la liste d’espèces incluses dans la définition du terme…

Mise à jour : 9 octobre 2024

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Demande de prêt - Prêts pour les études à temps partiel

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Liste des engagements financiers - Juin 2025

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