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Règles et normes – Programme de soutien aux événements sportifs internationaux

pdf 329 Ko PSES-Guide-normes.pdf

population québécoise. Section 2 : Entrée en vigueur et échéance 3. Le PSES entre en vigueur le 1er avril 2025 et viendra à échéance le 31 mars 2028. 6…

Mise à jour : 6 juin 2025

Documents et statistiques liés à la détention judiciaire dans les postes de police du Nunavik et à la délégation des pouvoirs et devoirs de détention du MSP au Kativik Regional Government/Nunavik Police Services (autrefois KRPF)

pdf 1,17 Mo 2026-10002_Diffusion.pdf

l'accès aux documents, Nadine Léveillé p. j. Articles de la loi et avis de recours en révision Original signé Chapitre A-2.1 Loi sur l’accès aux…

Mise à jour : 24 mars 2026

Toutes correspondances, documents, lettres, courriels, analyses, mémos, plans, échanges, budgets, présentations et autres que ce soit au sein de votre ministère et / ou avec d'autres ministères ou encore, des groupes tiers relatifs à l'adoption de c

pdf 1,61 Mo 24-359_Diffusion.pdf

distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 4 Originale signée mailto:responsable.acces@msss.gouv.qc.ca Direction de…

Mise à jour : 28 novembre 2024

GUICOM_poissonnier.pdf

pdf 3,40 Mo GUICOM_poissonnier.pdf

Avril 2021 Programme d’apprentissage en milieu de travail Poissonnière ou poissonnier Guide de la compagne ou du compagnon EQ-5042-01 (04-2021) Ce document a…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 587 Ko DE_202510-80.pdf

3 2 6 88 16 7 2 6 88 21 5 2 688 281 2 688 252 2 6 88 17 0 3 6 96 56 8 2 6 88 17 3 2 6 88 26 2 2 691 282 2 6 91 26 2 4 9 47 19 7 2 6 88 25 6 4 929 364 2 6 88…

Mise à jour : 10 novembre 2025

Rapport de situation « Ville de Trois-Rivières »

pdf 42 Ko raptroisriviere.pdf

Trois-Rivières-Ouest, Cap-de-la-Madeleine et Sainte-Marthe-du- Cap ont déjà signé une demande le 30 avril 2001. Elles devront donc signer une nouvelle…

Mise à jour : 2 août 2010

formulaire-ecoperformance-implantation-simplifiee-acericole.xls

xls 1,21 Mo formulaire-ecoperformance-implantation-simplifiee-acericole.xls

ORGNEQ ORGNbreEmplois ORGRDrec Code_Sign SignAppel SignNom SignPrenom SignSuffixe SignFonc SignEMail SignEnt SignAdr SignVil SignCP SignNEQ SignPhone SignPos…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Formulaire de demande d'aide financière - Implantation simplifiée - Acéricole - Programme ÉcoPerformance

xls 1,18 Mo demande-aide-financiere-ecoperformance-producteur-acericole.xls

ORGNEQ ORGNbreEmplois ORGRDrec Code_Sign SignAppel SignNom SignPrenom SignSuffixe SignFonc SignEMail SignEnt SignAdr SignVil SignCP SignNEQ SignPhone SignPos…

Mise à jour : 15 novembre 2024

Formulaire de demande d'aide financière - Implantation simplifiée - Acéricole - Programme ÉcoPerformance

xls 1,18 Mo formulaire-bioenergies-implantation-simplifiee-acericole.xls

ORGNEQ ORGNbreEmplois ORGRDrec Code_Sign SignAppel SignNom SignPrenom SignSuffixe SignFonc SignEMail SignEnt SignAdr SignVil SignCP SignNEQ SignPhone SignPos…

Mise à jour : 16 octobre 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1,74 Mo 202406-42_DE.pdf

responsable de l’accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 2 Secteur des forêts Dépenses en lien avec le Caribou du 1er avril…

Mise à jour : 25 juillet 2024

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Rapport de situation « Ville de Trois-Rivières »

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Formulaire de demande d'aide financière - Implantation simplifiée - Acéricole - Programme ÉcoPerformance

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