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Documents en lien avec le traitement des demandes dans le cadre du Programme des talents d’exception

pdf 1,33 Mo RA_20260715_traitement-demandes.pdf

suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 25 juin 2026 pour laquelle vous souhaitez obtenir : « une copie des informations suivantes : 1.…

Mise à jour : 24 juillet 2026

Programme d'adaptation de domicile - Guide pour les propriétaires

pdf 875 Ko PAD-formulaire-Web-inscription-guide-proprio.pdf

Août 2026 Page 2 sur 10 Table des matières CONTEXTE ......................................................................................... [...]…

Mise à jour : 14 août 2026

Effectif étudiants de l’École de technologie supérieure, pour les sessions d’automne 2024, hiver 2025, été 2025 et automne 2025 (selon le type de diplôme, par programme et par formation selon le sexe)

pdf 408 Ko 25-719_Diffusion.pdf

ou les documents suivants : La liste du nombre d’étudiants par programme et par formation: Baccalauréats, Cheminement universitaire en technologie (CUT),…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Effectif étudiants de l’École de technologie supérieure, pour les sessions d’automne 2024, hiver 2025, été 2025 et automne 2025 (selon le type de diplôme, par programme et par formation selon le sexe)

pdf 408 Ko 25-719_Diffusion.pdf

ou les documents suivants : La liste du nombre d’étudiants par programme et par formation: Baccalauréats, Cheminement universitaire en technologie (CUT),…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Diverses informations en lien avec les indemnisations versées par le MSP dans le cadre du Programme général d’indemnisation et d’aide financière lors de

pdf 241 Ko 2026-10861_Diffusion.pdf

11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 12 mars 2026 N/Réf. : 2026-10861 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents…

Mise à jour : 13 avril 2026

Rapport de recherche - Documentation des enjeux à l’accès à l’aide financière de dernier recours, au Programme objectif emploi et à certaines mesures fiscales chez les personnes en situation d’itinérance, et pistes de solution

pdf 4,69 Mo RAP_Itinerants_Acces_AFDR.pdf

SOLUTION LIÉS À L’ACCÈS À L’AIDE FINANCIÈRE DE DERNIER RECOURS, AU PROGRAMME OBJECTIF EMPLOI ET À CERTAINES MESURES FISCALES CHEZ LES PERSONNES EN SITUATION…

Mise à jour : 27 mars 2025

Décisions relatives à la gestion des demandes en vigueur

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/decisions-gestion-demandes

le cadre de la catégorie du regroupement familial pour la période 2026-2028 Décision concernant la réception des demandes d’engagement présentées dans le cadre du volet du parrainage collectif du …

Mise à jour : 4 août 2026

Montants alloués aux 59 centres de services scolaires et commissions scolaires qui étaient autorisés à offrir le programme d’études (ASP) lancement d’une entreprise (ou sa version anglaise), par le ministère de l’Éducation et le nombre de dip

pdf 463 Ko 25-979_Diffusion.pdf

-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 9 avril 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-979…

Mise à jour : 17 avril 2026

Montants alloués aux 59 centres de services scolaires et commissions scolaires qui étaient autorisés à offrir le programme d’études (ASP) lancement d’une entreprise (ou sa version anglaise), par le ministère de l’Éducation et le nombre de dip

pdf 463 Ko 25-979_Diffusion.pdf

-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 9 avril 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-979…

Mise à jour : 17 avril 2026

Suivi mensuel du Programme Lexius (avril 2026) - BSM-2026-005992

pdf 3,57 Mo DAI_no_BSM-2026-005992.pdf

accès »), nous avons traité votre demande d’accès reçue le 11 mai 2026, laquelle se lit comme suit : […] j’aimerais obtenir le plus récent Suivi mensuel du …

Mise à jour : 17 juin 2026

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Programme d'adaptation de domicile - Guide pour les propriétaires

Effectif étudiants de l’École de technologie supérieure, pour les sessions d’automne 2024, hiver 2025, été 2025 et automne 2025 (selon le type de diplôme, par programme et par formation selon le sexe)

Effectif étudiants de l’École de technologie supérieure, pour les sessions d’automne 2024, hiver 2025, été 2025 et automne 2025 (selon le type de diplôme, par programme et par formation selon le sexe)

Diverses informations en lien avec les indemnisations versées par le MSP dans le cadre du Programme général d’indemnisation et d’aide financière lors de

Rapport de recherche - Documentation des enjeux à l’accès à l’aide financière de dernier recours, au Programme objectif emploi et à certaines mesures fiscales chez les personnes en situation d’itinérance, et pistes de solution

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Montants alloués aux 59 centres de services scolaires et commissions scolaires qui étaient autorisés à offrir le programme d’études (ASP) lancement d’une entreprise (ou sa version anglaise), par le ministère de l’Éducation et le nombre de dip

Montants alloués aux 59 centres de services scolaires et commissions scolaires qui étaient autorisés à offrir le programme d’études (ASP) lancement d’une entreprise (ou sa version anglaise), par le ministère de l’Éducation et le nombre de dip

Suivi mensuel du Programme Lexius (avril 2026) - BSM-2026-005992

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