Résultats de recherche

2025 155 090,85 323 564,32 0,00 0,00 478 655,17 7 118 414,95 1 avr 2026 148 347,77 0,00 0,00 0,00 148 347,77 7 118 414,95 1 oct 2026 148 347,77 323 564,32…

COURRIEL Le 11 mars 2026 DEMANDEUR N/Réf. : 202603-19 Objet : Demande d’accès à l’information Maître, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

e d’un traitement par période de 9 mois consécutifs (11100, 11200, 11300) b) application topique de fluorure et application de vernis fluoré pour des…

modèles de co-application accroissent grandement l’efficacité de l’action de l’organisme formellement responsable de l’application de la Loi. Le Comité…

DE L’ÎLE DE MONTRÉAL 1 CHAPITRE 1 APPLICATION ET DÉFINITIONS SECTION 1 APPLICATION 1. Le présent règlement s’applique au hors-cadre régulier à temps plein.…

Québec, le 29 janvier 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-216 Bonjour, Nous donnons suite à…

Québec, le 29 janvier 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-216 Bonjour, Nous donnons suite à…

En fonction de ces taux, le niveau du Fonds projeté au 31 décembre 2026 était alors équivalent à 1 % des prestations versées en 2026, soit un niveau…

920 507 — 2,50 4 avril 2026-09-01 101,432 2,344 35 35 $ AU 3,70 12 avril 2026-05-20 102,008 3,463 2 518 2 000 $ US 2,50 20 avril 2026-04-20 99,701 2,534 506…

élevé ». L’atténuation passe par l’application des mesures d’harmonisation. Ces mesures ne devraient pas compromettre les rendements attendus résultant de …