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2023-181 – Argumentaire soumis par la MRC des Chenaux au MAMH à l'appui à la demande d'avis concernant un règlement soumis dans le cadre de la construction du nouveau pont de la Batiscan (route 138). Également, plan de zones inondables, de niveaux d

pdf 2,62 Mo DAI_2023-181_mrc_chenaux_construction_pont_batiscan.pdf

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

Mise à jour : 26 février 2024

Bulletin du marché du travail septembre 2025

pdf 3,09 Mo BUL_IMT_17_CQC_2025-09.pdf

rite-sociale/publications-adm/plan-strategique/plan_action_regional/2025/PAR_17_CQC_2025-2026.pdf…

Mise à jour : 1 octobre 2025

L'accueil de deuxième niveau

pdf 454 Ko SARCA-Accueil-immigrants-Accueil-de-deuxieme-niveau.pdf

ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/education/SARCA/Intervention_2-niveau-accueil_VF.pdf…

Mise à jour : 15 janvier 2025

Le traitement des plaintes concernant les personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial - Guide 2025

pdf 444 Ko RSGE-Guide-plainte-visite.pdf

éducatif en milieu familial. https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-000627/#:~:text=Description,assurer%20la%20protection%20des%20enfants.…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Nombre d’enseignants ayant suivi la formation offerte sur les agressions sexuelles

pdf 194 Ko 23-66_Diffusion.pdf

ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/soutien-etablissements/Rapport-mise-oeuvre-Loi-22-1.pdf…

Mise à jour : 29 juin 2023

Boissons alcoolisées - Exigences réglementaires pour exporter aux États-Unis

pdf 127 Ko FI_boissons-alcolisees_MAPAQ.pdf

depuis le 1er juillet 2020. Il faut être prudent et consulter un expert en la matière. 12 Consultez la page Internet http://goo.gl/2YPvz. 13 Consultez le…

Mise à jour : 4 décembre 2025

Formation 2024-2025.xlsx

pdf 225 Ko Formation_2024-2025_3_trimestre.pdf

Virtuel 96 1 Insititut d'administration publique du Québec - Webinaire sur la reconnaissance RH 2024-04-30 Virtuel 22 1 École nationale d'administration…

Mise à jour : 4 mars 2025

Analyse d'impact réglementaire - règlement sur un bloc de 300 MW d’énergie éolienne et un bloc de 480 MW d’énergie renouvelable

pdf 153 Ko AIR_202106_PR_energie_eolienne_renouvelable_MERN.pdf

équipements 0 0 Dépenses en ressources humaines (consultants, employés, gestionnaires, etc.) 0 0 Coûts pour les ressources spécifiques (ex. : trousses,…

Mise à jour : 16 mai 2023

GPI_ch4_sect-4_2_Reexamen.pdf

pdf 470 Ko GPI_ch4_sect-4_2_Reexamen.pdf

ca/cdn-contenu/adm/min/immigration/publications-adm/politiques/PO_reexamen_administratif_MIDI.pdf?1549396740…

Mise à jour : 22 septembre 2022

Mémoire Réalité policière - Lac des Deux-Montagnes

pdf 564 Ko MEM_RPLDM.pdf

des contribuables. Nous tenons à remercier la ministre de la Sécurité publique pour son invitation à participer à cette consultation fort importante pour…

Mise à jour : 3 août 2023

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Bulletin du marché du travail septembre 2025

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Le traitement des plaintes concernant les personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial - Guide 2025

Nombre d’enseignants ayant suivi la formation offerte sur les agressions sexuelles

Boissons alcoolisées - Exigences réglementaires pour exporter aux États-Unis

Formation 2024-2025.xlsx

Analyse d'impact réglementaire - règlement sur un bloc de 300 MW d’énergie éolienne et un bloc de 480 MW d’énergie renouvelable

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Mémoire Réalité policière - Lac des Deux-Montagnes

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