Résultats de recherche

pour protéger la santé publique, dont des mesures de confinement sur l’ensemble de son territoire. Toutes ces mesures ont été prises conformément à la Loi…

Loi sur la fonction publique (L.R.Q., c. F-3.1.1), concernant notamment les normes d’éthique et de discipline; • le Règlement sur l’éthique et la discipline…

l’agrément d’activités de formation en sécurité civile Ministère de la Sécurité publique Ministère de la Sécurité publique Le présent guide contient…

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 Ce document peut être consulté dans la section sécurisée de l’enseignement…

mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/guide_gazelle_potiron.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/guide_gazelle_potiron.pdf…

consommation spécialisés 3. Comités et communautés autochtones 1. Comité consultatif de l’environnement Kativik 2. Comité consultatif pour l’environnement de…

d’un immeuble ou d’un autre actif peut être faite lorsque cet immeuble ou autre actif est d’utilité publique4, de même qu’une telle acquisition et détention…

Régie i. Mission et rôles Mme Lupien fait la présentation de la Régie et invite les participants à consulter le rapport annuel de gestion qui est disponible…

fonction des besoins dont la direction a fait part au préalable au centre de services scolaire, après consultation des membres du personnel de l’école, et…

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/publications#c11519 … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/publications#c11519 2…